Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789: 1357 - 1380, Volume 5Belin-Leprieur, 1824 - 536 pages |
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... lever , il les rendent , delivrent et restituent à plain et sanz delay : et se les- dits esleuz ou receveurs en sont delaians ou refusanz , nous man- dous , commandons et enjoignons estroittement aus baillis des lieux et autres ...
... lever , il les rendent , delivrent et restituent à plain et sanz delay : et se les- dits esleuz ou receveurs en sont delaians ou refusanz , nous man- dous , commandons et enjoignons estroittement aus baillis des lieux et autres ...
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... lever ; excepté toute - voyes lesdiz hospitaliers qui paieront disieme entier de toutes leurs possessions et revenues , ja soit ce que elles ne soient mie tauxées : les nobles de toutes leurs terres , possessions , justices ...
... lever ; excepté toute - voyes lesdiz hospitaliers qui paieront disieme entier de toutes leurs possessions et revenues , ja soit ce que elles ne soient mie tauxées : les nobles de toutes leurs terres , possessions , justices ...
Page 17
... lever sur leurs sérfs , attendu qu'ils ne la percevront pas . ( Sec . } ( 2 ) Dans cet article , il faut entendre par feux , une maison ou un menage . Ce qui me le persuade , c'est que dans l'art . 17 il est parlé des pupilles et des ...
... lever sur leurs sérfs , attendu qu'ils ne la percevront pas . ( Sec . } ( 2 ) Dans cet article , il faut entendre par feux , une maison ou un menage . Ce qui me le persuade , c'est que dans l'art . 17 il est parlé des pupilles et des ...
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... lever , ne rece- voir esdites aides , excepté la disieme partie en celles , que lesdiz prelaz et autres genz de Sainte Eglise , nobles et bonnes villes nous ont gracieusement et liberalement donné et octroïé pour l'estat de nous et de ...
... lever , ne rece- voir esdites aides , excepté la disieme partie en celles , que lesdiz prelaz et autres genz de Sainte Eglise , nobles et bonnes villes nous ont gracieusement et liberalement donné et octroïé pour l'estat de nous et de ...
Page 21
... lever ou faire lever des lieux , ou lieu où elles seront arrestées , à coulx à qui lesdites choses seront . Ces lettres sont au tresor des chartres , reg . 89. picce 176. ( Sec . ) — V. Pord , du 28 décembre 1355. ( Is . ) ( 1 ) Si l'on ...
... lever ou faire lever des lieux , ou lieu où elles seront arrestées , à coulx à qui lesdites choses seront . Ces lettres sont au tresor des chartres , reg . 89. picce 176. ( Sec . ) — V. Pord , du 28 décembre 1355. ( Is . ) ( 1 ) Si l'on ...
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