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... Recettes d'ordre. Recettes en atténuation de dépenses Recettes d'ordre proprement dites Totaux des recettes d'ordre.. Recettes Extraordinaires. Prélèvement sur les fonds d'emprunt Prélèvement sur les fonds de réserve Totaux des recettes ...
... Recettes d'ordre. Recettes en atténuation de dépenses Recettes d'ordre proprement dites Totaux des recettes d'ordre.. Recettes Extraordinaires. Prélèvement sur les fonds d'emprunt Prélèvement sur les fonds de réserve Totaux des recettes ...
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... Recettes d'ordre □j5,7a7,3:>9 43 Recettes extraordinaires 9,198,969 83 Payements effectués sur les droits constatés à la charge du budget de l'Algérie de l'exercice 1906 '. 90,613,825 44 Excédeht de recette du budget de l'Algérie ...
... Recettes d'ordre □j5,7a7,3:>9 43 Recettes extraordinaires 9,198,969 83 Payements effectués sur les droits constatés à la charge du budget de l'Algérie de l'exercice 1906 '. 90,613,825 44 Excédeht de recette du budget de l'Algérie ...
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... recettes brutes (impôts déduits) de toutes les recettes applicables à l'ensemble lignes de Lézignan à Olonzac , d'Olonzac à Caunes , de Caunes a Carcassonne. 'our les transports s'effectuant partie sur les trois lignes précitées, partie ...
... recettes brutes (impôts déduits) de toutes les recettes applicables à l'ensemble lignes de Lézignan à Olonzac , d'Olonzac à Caunes , de Caunes a Carcassonne. 'our les transports s'effectuant partie sur les trois lignes précitées, partie ...
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11 juin 16 juillet 21 mars 29 décembre absinthes agents Algérie annexé août applicables arrêté autorisée avril bâtiments budget bureau cahier des charges Caisse cent centimes centimètres chemin de fer ci-dessus classe coloniale Compagnie concession conditions conseil crédits date décembre département dépôts dispositions Équipages établi fabricants février fixé Flotte frais général grade hectolitre indemnités indigènes janvier Journal officiel juillet juin kilogrammes l'administration l'Algérie l'article l'État l'exécution du présent l'exercice ladite ligne loi de finances marins maritime mars matelots mécaniciens mètres militaires ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale novembre octobre officiers-mariniers paragraphe payement personnel postes préfet Préfet maritime présent décret Président prévues produits Promulgué au Journal publique rapport du ministre recettes règlement Remboursement rengagement République française section sera tenu seront service Signé solde spéciale Subventions surtaxe tarif taxe télégraphes télégraphiques et téléphoniques titre torpilleurs tramway tramways de Tours transport travaux publics