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... officiers-marinien constituée, les passagers sont admis à la tablé de l ... mariniers et quartiers-maîtres élèves mécanicien nu Mssager au Équipées de ... officiers-mariniers, ils ne "0I1S- considérés comme passagère que s'ils ont à ...
... officiers-marinien constituée, les passagers sont admis à la tablé de l ... mariniers et quartiers-maîtres élèves mécanicien nu Mssager au Équipées de ... officiers-mariniers, ils ne "0I1S- considérés comme passagère que s'ils ont à ...
Page 4508
... officiers-mariniers i qui , se trouvant dans les conditions indiquées à l'article précédent m ceptibles d'être rappelés au service général , conformément aux dispositif l'article i46 du présent décret. 3. Sont placés dans la deuxième ...
... officiers-mariniers i qui , se trouvant dans les conditions indiquées à l'article précédent m ceptibles d'être rappelés au service général , conformément aux dispositif l'article i46 du présent décret. 3. Sont placés dans la deuxième ...
Page 4596
... officiers-mariniers n'appartenant pas au cadre de mai$a quartiei-s-maltres et marins proposés soit pour une pension à tn> tirité de* olHeiers- "iwnaUrei e?mt sures ou d'infirmités soit pour la réforme n* 1 , avec ou sans riu« ^douUe ...
... officiers-mariniers n'appartenant pas au cadre de mai$a quartiei-s-maltres et marins proposés soit pour une pension à tn> tirité de* olHeiers- "iwnaUrei e?mt sures ou d'infirmités soit pour la réforme n* 1 , avec ou sans riu« ^douUe ...
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Common terms and phrases
11 juin 16 juillet 21 mars 29 décembre absinthes agents Algérie annexé août applicables arrêté autorisée avril bâtiments budget bureau cahier des charges Caisse cent centimes centimètres chemin de fer ci-dessus classe coloniale Compagnie concession conditions conseil crédits date décembre département dépôts dispositions Équipages établi fabricants février fixé Flotte frais général grade hectolitre indemnités indigènes janvier Journal officiel juillet juin kilogrammes l'administration l'Algérie l'article l'État l'exécution du présent l'exercice ladite ligne loi de finances marins maritime mars matelots mécaniciens mètres militaires ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale novembre octobre officiers-mariniers paragraphe payement personnel postes préfet Préfet maritime présent décret Président prévues produits Promulgué au Journal publique rapport du ministre recettes règlement Remboursement rengagement République française section sera tenu seront service Signé solde spéciale Subventions surtaxe tarif taxe télégraphes télégraphiques et téléphoniques titre torpilleurs tramway tramways de Tours transport travaux publics