From inside the book
Results 1-3 of 86
Page 3712
... militaires de la guerre. { Loi» des 11 avril iSSt, 26 avril 1866, 25 juin 1861, 10 juillet 187a, i3 mars 1875, 22 juin 187801 &-18 août 1879', 23 juillet 1881, 16 mars 1882, i5 juillet 1889, 25 novembre et 26 décembre 1890, 27 juillet ...
... militaires de la guerre. { Loi» des 11 avril iSSt, 26 avril 1866, 25 juin 1861, 10 juillet 187a, i3 mars 1875, 22 juin 187801 &-18 août 1879', 23 juillet 1881, 16 mars 1882, i5 juillet 1889, 25 novembre et 26 décembre 1890, 27 juillet ...
Page 3730
... militaires ( groupe des An tilles cl du Pacifique) Service de l'artillerie et des constructions militaires (groupe de l'Afrique occidentale, sauf le Cougo français) Service de l'artillerie et des constructions militaires (groupe indo ...
... militaires ( groupe des An tilles cl du Pacifique) Service de l'artillerie et des constructions militaires (groupe de l'Afrique occidentale, sauf le Cougo français) Service de l'artillerie et des constructions militaires (groupe indo ...
Page 4063
... militaires et pour les sous officiers non employés militaires et basée sût là enrrespondance de grade adoptée pour la solde coloniale. Le taux en est fixé par le tarif annexé au présent décret. Retenues pour dettes envers l'Etat. — Les ...
... militaires et pour les sous officiers non employés militaires et basée sût là enrrespondance de grade adoptée pour la solde coloniale. Le taux en est fixé par le tarif annexé au présent décret. Retenues pour dettes envers l'Etat. — Les ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
11 juin 16 juillet 21 mars 29 décembre absinthes agents Algérie annexé août applicables arrêté autorisée avril bâtiments budget bureau cahier des charges Caisse cent centimes centimètres chemin de fer ci-dessus classe coloniale Compagnie concession conditions conseil crédits date décembre département dépôts dispositions Équipages établi fabricants février fixé Flotte frais général grade hectolitre indemnités indigènes janvier Journal officiel juillet juin kilogrammes l'administration l'Algérie l'article l'État l'exécution du présent l'exercice ladite ligne loi de finances marins maritime mars matelots mécaniciens mètres militaires ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale novembre octobre officiers-mariniers paragraphe payement personnel postes préfet Préfet maritime présent décret Président prévues produits Promulgué au Journal publique rapport du ministre recettes règlement Remboursement rengagement République française section sera tenu seront service Signé solde spéciale Subventions surtaxe tarif taxe télégraphes télégraphiques et téléphoniques titre torpilleurs tramway tramways de Tours transport travaux publics