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... ligne C à construire sera remplacé par le suivant: Place de la Liberté (jonction avec la ligne A), bou'evard Thiers, boulevard M»r- chant Duplessis, rue de Boisdenier et place Rabelais, pour ie souder à la ligne (. actuelle. l a ...
... ligne C à construire sera remplacé par le suivant: Place de la Liberté (jonction avec la ligne A), bou'evard Thiers, boulevard M»r- chant Duplessis, rue de Boisdenier et place Rabelais, pour ie souder à la ligne (. actuelle. l a ...
Page 4321
... ligne D, comprenant le tronçon de la ligne C et la ligne C, à tuiipler du 7 avril 1906. Elle devra l'exploiter pendant le temps qui reste à courir sur la durée de la con- K-sion. sons les mêmes charges, clauses, conditions, tarif et ...
... ligne D, comprenant le tronçon de la ligne C et la ligne C, à tuiipler du 7 avril 1906. Elle devra l'exploiter pendant le temps qui reste à courir sur la durée de la con- K-sion. sons les mêmes charges, clauses, conditions, tarif et ...
Page 5285
... ligne n' 3 de Toulon au Mou- illon (Var), B. 3oig, p. 35ao; — à la modification du tracé du cseau des tramways d'Avignon, V 3onj, p. 3Ô26; — à la substi- ution d'une société anonyme au on< essionnaire des lignes de ramways d'Orthez à ...
... ligne n' 3 de Toulon au Mou- illon (Var), B. 3oig, p. 35ao; — à la modification du tracé du cseau des tramways d'Avignon, V 3onj, p. 3Ô26; — à la substi- ution d'une société anonyme au on< essionnaire des lignes de ramways d'Orthez à ...
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11 juin 16 juillet 21 mars 29 décembre absinthes agents Algérie annexé août applicables arrêté autorisée avril bâtiments budget bureau cahier des charges Caisse cent centimes centimètres chemin de fer ci-dessus classe coloniale Compagnie concession conditions conseil crédits date décembre département dépôts dispositions Équipages établi fabricants février fixé Flotte frais général grade hectolitre indemnités indigènes janvier Journal officiel juillet juin kilogrammes l'administration l'Algérie l'article l'État l'exécution du présent l'exercice ladite ligne loi de finances marins maritime mars matelots mécaniciens mètres militaires ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale novembre octobre officiers-mariniers paragraphe payement personnel postes préfet Préfet maritime présent décret Président prévues produits Promulgué au Journal publique rapport du ministre recettes règlement Remboursement rengagement République française section sera tenu seront service Signé solde spéciale Subventions surtaxe tarif taxe télégraphes télégraphiques et téléphoniques titre torpilleurs tramway tramways de Tours transport travaux publics