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... dépôts sont placés sous l'autorité «lu Major général de h M 2. Chaque dépôt se compose d'un état-major, de compagnies çlj vice d'administration. 3. La composition des états-majors dos dépôts, la nomination rfj des fuuctions des odiriers ...
... dépôts sont placés sous l'autorité «lu Major général de h M 2. Chaque dépôt se compose d'un état-major, de compagnies çlj vice d'administration. 3. La composition des états-majors dos dépôts, la nomination rfj des fuuctions des odiriers ...
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... dépôt. art. 6a. Sm-ice des Aépàis. 1. Indépendamment du rôle indiqué à l'article du présent décret, lej vice des dépôts comporte : i" L'instruction militaire des hommes arrivant sous les drapeaiuet exercices militaires propres à ...
... dépôt. art. 6a. Sm-ice des Aépàis. 1. Indépendamment du rôle indiqué à l'article du présent décret, lej vice des dépôts comporte : i" L'instruction militaire des hommes arrivant sous les drapeaiuet exercices militaires propres à ...
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... dépôts des Équipages de la Flotte, comme il est dit a larti cèdent, sont destinés aux différents dépôts d'instruction, installés soi soit à bord de bâtiments. loitructioo apprentis. 2. Après un séjour variable dans ces dépôts d ...
... dépôts des Équipages de la Flotte, comme il est dit a larti cèdent, sont destinés aux différents dépôts d'instruction, installés soi soit à bord de bâtiments. loitructioo apprentis. 2. Après un séjour variable dans ces dépôts d ...
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11 juin 16 juillet 21 mars 29 décembre absinthes agents Algérie annexé août applicables arrêté autorisée avril bâtiments budget bureau cahier des charges Caisse cent centimes centimètres chemin de fer ci-dessus classe coloniale Compagnie concession conditions conseil crédits date décembre département dépôts dispositions Équipages établi fabricants février fixé Flotte frais général grade hectolitre indemnités indigènes janvier Journal officiel juillet juin kilogrammes l'administration l'Algérie l'article l'État l'exécution du présent l'exercice ladite ligne loi de finances marins maritime mars matelots mécaniciens mètres militaires ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale novembre octobre officiers-mariniers paragraphe payement personnel postes préfet Préfet maritime présent décret Président prévues produits Promulgué au Journal publique rapport du ministre recettes règlement Remboursement rengagement République française section sera tenu seront service Signé solde spéciale Subventions surtaxe tarif taxe télégraphes télégraphiques et téléphoniques titre torpilleurs tramway tramways de Tours transport travaux publics