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... centimètres (s" 30) de largeur sur la ligne c) et d'au moins trente-cinq centimètres (o"35) d'épaisseur totale , qui sera arasée de niveau avec la surface de l'accotement relevé en forme de trottoir. La partie de la voie publique qui ...
... centimètres (s" 30) de largeur sur la ligne c) et d'au moins trente-cinq centimètres (o"35) d'épaisseur totale , qui sera arasée de niveau avec la surface de l'accotement relevé en forme de trottoir. La partie de la voie publique qui ...
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... centimètres de diamètre, y compris les tètes, par mètre courant : trente-cinq francs Dalot entre traverses de àa centimètres d'ouverture, le mètre courant : quarante-cinq francs Aqueduc dallé de Ao centimètres d'ouverture , le mètre ...
... centimètres de diamètre, y compris les tètes, par mètre courant : trente-cinq francs Dalot entre traverses de àa centimètres d'ouverture, le mètre courant : quarante-cinq francs Aqueduc dallé de Ao centimètres d'ouverture , le mètre ...
Page 5016
... centimètres (o" 10) d'épaisseur qui régnera dans feairvi et a cinquante centimètres (o'5o) au moins de chaque côté, conformén»! i. dispositions prescrites par le préiet, sur la proposition du concessionnaire, «an tera chargé d'établir à ...
... centimètres (o" 10) d'épaisseur qui régnera dans feairvi et a cinquante centimètres (o'5o) au moins de chaque côté, conformén»! i. dispositions prescrites par le préiet, sur la proposition du concessionnaire, «an tera chargé d'établir à ...
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11 juin 16 juillet 21 mars 29 décembre absinthes agents Algérie annexé août applicables arrêté autorisée avril bâtiments budget bureau cahier des charges Caisse cent centimes centimètres chemin de fer ci-dessus classe coloniale Compagnie concession conditions conseil crédits date décembre département dépôts dispositions Équipages établi fabricants février fixé Flotte frais général grade hectolitre indemnités indigènes janvier Journal officiel juillet juin kilogrammes l'administration l'Algérie l'article l'État l'exécution du présent l'exercice ladite ligne loi de finances marins maritime mars matelots mécaniciens mètres militaires ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale novembre octobre officiers-mariniers paragraphe payement personnel postes préfet Préfet maritime présent décret Président prévues produits Promulgué au Journal publique rapport du ministre recettes règlement Remboursement rengagement République française section sera tenu seront service Signé solde spéciale Subventions surtaxe tarif taxe télégraphes télégraphiques et téléphoniques titre torpilleurs tramway tramways de Tours transport travaux publics