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... budget 1,661,886 3 1 / 9V48'blt> ' S 5. Ressources exceptionnelles 5A6,5n ao S 6. Recettes d'ordre □j5,7a7,3:>9 43 Recettes extraordinaires 9,198,969 83 Payements effectués sur les droits constatés à la charge du budget de l'Algérie de ...
... budget 1,661,886 3 1 / 9V48'blt> ' S 5. Ressources exceptionnelles 5A6,5n ao S 6. Recettes d'ordre □j5,7a7,3:>9 43 Recettes extraordinaires 9,198,969 83 Payements effectués sur les droits constatés à la charge du budget de l'Algérie de ...
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... budget local de la Martinique Subvention au budget local de la Guadeloupe Subvention au budget local de la Réunion Subvention au budget local de Sainl-fierre et Miquelon Subvention au budget local de Tahiti Subvention au budget local de ...
... budget local de la Martinique Subvention au budget local de la Guadeloupe Subvention au budget local de la Réunion Subvention au budget local de Sainl-fierre et Miquelon Subvention au budget local de Tahiti Subvention au budget local de ...
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France. Taplead E. Résultat da budget des territoires du Sud de l'exercice 1906. RECETTES. RECOUVREMENTS EFFECTUES SUR LES DROITS CONSTATÉS AD PROFIT DU BUDGET DES TERRITOIRES DO SUD POUR L'EXERCICE I906, * S 1".— Impôts cl revenus a ...
France. Taplead E. Résultat da budget des territoires du Sud de l'exercice 1906. RECETTES. RECOUVREMENTS EFFECTUES SUR LES DROITS CONSTATÉS AD PROFIT DU BUDGET DES TERRITOIRES DO SUD POUR L'EXERCICE I906, * S 1".— Impôts cl revenus a ...
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11 juin 16 juillet 21 mars 29 décembre absinthes agents Algérie annexé août applicables arrêté autorisée avril bâtiments budget bureau cahier des charges Caisse cent centimes centimètres chemin de fer ci-dessus classe coloniale Compagnie concession conditions conseil crédits date décembre département dépôts dispositions Équipages établi fabricants février fixé Flotte frais général grade hectolitre indemnités indigènes janvier Journal officiel juillet juin kilogrammes l'administration l'Algérie l'article l'État l'exécution du présent l'exercice ladite ligne loi de finances marins maritime mars matelots mécaniciens mètres militaires ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale novembre octobre officiers-mariniers paragraphe payement personnel postes préfet Préfet maritime présent décret Président prévues produits Promulgué au Journal publique rapport du ministre recettes règlement Remboursement rengagement République française section sera tenu seront service Signé solde spéciale Subventions surtaxe tarif taxe télégraphes télégraphiques et téléphoniques titre torpilleurs tramway tramways de Tours transport travaux publics