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... avril 1881, f» septembre et 1» octobre 1887, 29 mars et 23 vembre 1889 , 26 août 1890, 28 Jërritr, 29 avril, 2* mai et 28 décembre Ui loi du 12 avril 1892; décrets des 27 juin , 1" septembre, 22 novembre et 28 cembre 1892, 13 février et ...
... avril 1881, f» septembre et 1» octobre 1887, 29 mars et 23 vembre 1889 , 26 août 1890, 28 Jërritr, 29 avril, 2* mai et 28 décembre Ui loi du 12 avril 1892; décrets des 27 juin , 1" septembre, 22 novembre et 28 cembre 1892, 13 février et ...
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... avril 1908; Lapisse (E.), représenté etr ï?r à Paris, boulevard de Strasbourg, n' 2. — Cuir caoutchouté. 389663. Brevet de quinze ans , 17 avril 1908; Loutil (A.), représenté asr B«r, Paris, boulevard de Strasbourg, n° 2. — Emballage ...
... avril 1908; Lapisse (E.), représenté etr ï?r à Paris, boulevard de Strasbourg, n' 2. — Cuir caoutchouté. 389663. Brevet de quinze ans , 17 avril 1908; Loutil (A.), représenté asr B«r, Paris, boulevard de Strasbourg, n° 2. — Emballage ...
Page 5053
... avril 1908; Goldschmidt (A.), représenté par •is, boule,vard Saint Denis, n' 7. — Appareil extincteur avec lance t de quinze ans, 28 avril 1908; Palmer (H.), représenté par la so- al et F. Harlé, à Paris, rue de La Rochefoucauld, n* 21 ...
... avril 1908; Goldschmidt (A.), représenté par •is, boule,vard Saint Denis, n' 7. — Appareil extincteur avec lance t de quinze ans, 28 avril 1908; Palmer (H.), représenté par la so- al et F. Harlé, à Paris, rue de La Rochefoucauld, n* 21 ...
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11 juin 16 juillet 21 mars 29 décembre absinthes agents Algérie annexé août applicables arrêté autorisée avril bâtiments budget bureau cahier des charges Caisse cent centimes centimètres chemin de fer ci-dessus classe coloniale Compagnie concession conditions conseil crédits date décembre département dépôts dispositions Équipages établi fabricants février fixé Flotte frais général grade hectolitre indemnités indigènes janvier Journal officiel juillet juin kilogrammes l'administration l'Algérie l'article l'État l'exécution du présent l'exercice ladite ligne loi de finances marins maritime mars matelots mécaniciens mètres militaires ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale novembre octobre officiers-mariniers paragraphe payement personnel postes préfet Préfet maritime présent décret Président prévues produits Promulgué au Journal publique rapport du ministre recettes règlement Remboursement rengagement République française section sera tenu seront service Signé solde spéciale Subventions surtaxe tarif taxe télégraphes télégraphiques et téléphoniques titre torpilleurs tramway tramways de Tours transport travaux publics