From inside the book
Results 1-3 of 78
Page 5234
... applicable au personnel enseignant des écoles nationales et des établissement d'élevage, 13. 2949, p. 5o5. - Décrets ouVrant des crédits applicables : à la répression des fraudes, M. '!949. p. ôo~ : - à la remonte des haras et ...
... applicable au personnel enseignant des écoles nationales et des établissement d'élevage, 13. 2949, p. 5o5. - Décrets ouVrant des crédits applicables : à la répression des fraudes, M. '!949. p. ôo~ : - à la remonte des haras et ...
Page 5237
... applicable aux dépenses de personnel et de matériel de l'observatoire de Toulouse, B. 3ooN, p. a85a; — applicables au fonctionnement des seryiees du musée iTEunerv, B. ag5i, p. 061 et '58a; B. a.969, (p. ll58, — applicable aux dépenses ...
... applicable aux dépenses de personnel et de matériel de l'observatoire de Toulouse, B. 3ooN, p. a85a; — applicables au fonctionnement des seryiees du musée iTEunerv, B. ag5i, p. 061 et '58a; B. a.969, (p. ll58, — applicable aux dépenses ...
Page 5239
... applicable à l'entre- Ken des feux de la jetée-promenade, à Trouville, B. 2948, p. 48i ; applicable aux ports maritimes, B. 2985, p. 1901: — applicable au personnel des phares, B. 2987, p. 19-7; applicables à la réparation et à l ...
... applicable à l'entre- Ken des feux de la jetée-promenade, à Trouville, B. 2948, p. 48i ; applicable aux ports maritimes, B. 2985, p. 1901: — applicable au personnel des phares, B. 2987, p. 19-7; applicables à la réparation et à l ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
11 juin 16 juillet 21 mars 29 décembre absinthes agents Algérie annexé août applicables arrêté autorisée avril bâtiments budget bureau cahier des charges Caisse cent centimes centimètres chemin de fer ci-dessus classe coloniale Compagnie concession conditions conseil crédits date décembre département dépôts dispositions Équipages établi fabricants février fixé Flotte frais général grade hectolitre indemnités indigènes janvier Journal officiel juillet juin kilogrammes l'administration l'Algérie l'article l'État l'exécution du présent l'exercice ladite ligne loi de finances marins maritime mars matelots mécaniciens mètres militaires ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale novembre octobre officiers-mariniers paragraphe payement personnel postes préfet Préfet maritime présent décret Président prévues produits Promulgué au Journal publique rapport du ministre recettes règlement Remboursement rengagement République française section sera tenu seront service Signé solde spéciale Subventions surtaxe tarif taxe télégraphes télégraphiques et téléphoniques titre torpilleurs tramway tramways de Tours transport travaux publics