From inside the book
Results 1-3 of 95
Page 3628
... agents détachés de la métropole * 9 I Traitements des agents coloniaux 10 j Allocations et indemnités réglementaires aux fonctionnaires et agents détachés de la métropole. — Dépenses diverses et de matériel Allocations et indemnités ...
... agents détachés de la métropole * 9 I Traitements des agents coloniaux 10 j Allocations et indemnités réglementaires aux fonctionnaires et agents détachés de la métropole. — Dépenses diverses et de matériel Allocations et indemnités ...
Page 3900
... agents détaches de la métropole , Traitements des agents coloniaux et du per-j sonnet secondaire Allocations et indemnités réglementaires aux fonctionnaires et agents détachés de la métropole. — Dépenses diverses et de matériel ...
... agents détaches de la métropole , Traitements des agents coloniaux et du per-j sonnet secondaire Allocations et indemnités réglementaires aux fonctionnaires et agents détachés de la métropole. — Dépenses diverses et de matériel ...
Page 3984
... Agents ; ta agents de comptoir 3a,aoo de comptoir 1 78 agents du service intérieur. . 1 5 1,80© et agents < Indemnités pour travaux eitra- du service j ordinaires à des agents secon- in té rieur. [ daires et indemnités diverses.. 29,000 ...
... Agents ; ta agents de comptoir 3a,aoo de comptoir 1 78 agents du service intérieur. . 1 5 1,80© et agents < Indemnités pour travaux eitra- du service j ordinaires à des agents secon- in té rieur. [ daires et indemnités diverses.. 29,000 ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
11 juin 16 juillet 21 mars 29 décembre absinthes agents Algérie annexé août applicables arrêté autorisée avril bâtiments budget bureau cahier des charges Caisse cent centimes centimètres chemin de fer ci-dessus classe coloniale Compagnie concession conditions conseil crédits date décembre département dépôts dispositions Équipages établi fabricants février fixé Flotte frais général grade hectolitre indemnités indigènes janvier Journal officiel juillet juin kilogrammes l'administration l'Algérie l'article l'État l'exécution du présent l'exercice ladite ligne loi de finances marins maritime mars matelots mécaniciens mètres militaires ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale novembre octobre officiers-mariniers paragraphe payement personnel postes préfet Préfet maritime présent décret Président prévues produits Promulgué au Journal publique rapport du ministre recettes règlement Remboursement rengagement République française section sera tenu seront service Signé solde spéciale Subventions surtaxe tarif taxe télégraphes télégraphiques et téléphoniques titre torpilleurs tramway tramways de Tours transport travaux publics