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... subventions s'élevant à huit millions huit cent mille francs (8,8oo,ooof ) dont cinq millions huit cent mille francs (5,8oo,ooo') pour les lycées et collèges de garçons, et trois millions de francs (3,ooo,ooo() pour les lycées et ...
... subventions s'élevant à huit millions huit cent mille francs (8,8oo,ooof ) dont cinq millions huit cent mille francs (5,8oo,ooo') pour les lycées et collèges de garçons, et trois millions de francs (3,ooo,ooo() pour les lycées et ...
Page 3717
... Subventions aux sociétés de tir, de sport, d'instruction militaire, de natation et de gymnastique, Subventions pour le rachat des ponts à péage dépendant des routes départementales. (Loi du 3o juillet 1880.) Subventions aux départements ...
... Subventions aux sociétés de tir, de sport, d'instruction militaire, de natation et de gymnastique, Subventions pour le rachat des ponts à péage dépendant des routes départementales. (Loi du 3o juillet 1880.) Subventions aux départements ...
Page 3729
... Subventions à diverses compagnies pour les cà h les sous-marins Frai» d'exploitation du câble Saïgofi-I'oulîauak ... Subventions temporaires mins de fer coloniaux aux budgets locaux et à divers che- Subvention au budget local de la ...
... Subventions à diverses compagnies pour les cà h les sous-marins Frai» d'exploitation du câble Saïgofi-I'oulîauak ... Subventions temporaires mins de fer coloniaux aux budgets locaux et à divers che- Subvention au budget local de la ...
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11 juin 16 juillet 21 mars 29 décembre absinthes agents Algérie annexé août applicables arrêté autorisée avril bâtiments budget bureau cahier des charges Caisse cent centimes centimètres chemin de fer ci-dessus classe coloniale Compagnie concession conditions conseil crédits date décembre département dépôts dispositions Équipages établi fabricants février fixé Flotte frais général grade hectolitre indemnités indigènes janvier Journal officiel juillet juin kilogrammes l'administration l'Algérie l'article l'État l'exécution du présent l'exercice ladite ligne loi de finances marins maritime mars matelots mécaniciens mètres militaires ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale novembre octobre officiers-mariniers paragraphe payement personnel postes préfet Préfet maritime présent décret Président prévues produits Promulgué au Journal publique rapport du ministre recettes règlement Remboursement rengagement République française section sera tenu seront service Signé solde spéciale Subventions surtaxe tarif taxe télégraphes télégraphiques et téléphoniques titre torpilleurs tramway tramways de Tours transport travaux publics