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... Remboursement au Trésor, par l^s entrepreneurs dVs service* économiques d« s établissement s pénitetiti tires , d»'S indemnités de vivres et de pain dues au personnel de garde êt.ie atirvetliince. Remboursement des Amis de sooiarité par ...
... Remboursement au Trésor, par l^s entrepreneurs dVs service* économiques d« s établissement s pénitetiti tires , d»'S indemnités de vivres et de pain dues au personnel de garde êt.ie atirvetliince. Remboursement des Amis de sooiarité par ...
Page 3842
... Remboursement par les communes, tes malades aisés, le service des douanes ol ies préposés des forêts des frais de traitement des malades admis dans les hôpitaux militaires. Remboursement par li«s malades aises des frais de leur ...
... Remboursement par les communes, tes malades aisés, le service des douanes ol ies préposés des forêts des frais de traitement des malades admis dans les hôpitaux militaires. Remboursement par li«s malades aises des frais de leur ...
Page 3910
... Remboursements d'arvanaes par les hospices civils. . . .- .., Remboursement des frais de traitement de» malades dans les hôpitaux militaires : Communes. [Malades domiciliés.) Malades aisés Service des douanes Préposés des forêts ...
... Remboursements d'arvanaes par les hospices civils. . . .- .., Remboursement des frais de traitement de» malades dans les hôpitaux militaires : Communes. [Malades domiciliés.) Malades aisés Service des douanes Préposés des forêts ...
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11 juin 16 juillet 21 mars 29 décembre absinthes agents Algérie annexé août applicables arrêté autorisée avril bâtiments budget bureau cahier des charges Caisse cent centimes centimètres chemin de fer ci-dessus classe coloniale Compagnie concession conditions conseil crédits date décembre département dépôts dispositions Équipages établi fabricants février fixé Flotte frais général grade hectolitre indemnités indigènes janvier Journal officiel juillet juin kilogrammes l'administration l'Algérie l'article l'État l'exécution du présent l'exercice ladite ligne loi de finances marins maritime mars matelots mécaniciens mètres militaires ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale novembre octobre officiers-mariniers paragraphe payement personnel postes préfet Préfet maritime présent décret Président prévues produits Promulgué au Journal publique rapport du ministre recettes règlement Remboursement rengagement République française section sera tenu seront service Signé solde spéciale Subventions surtaxe tarif taxe télégraphes télégraphiques et téléphoniques titre torpilleurs tramway tramways de Tours transport travaux publics