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... Équipages de Fa Flotte et au per- *nt itrT'~'- siques de la Flotte. rs des dispositions prévues par ie chapitre premier du présent •es corps 00 personnel tir ('armée de mer sont régis par les désont spéciaux. CHAPITRE If. a générale et ...
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Page 4492
... Équipages de la Flotte , par les soins de l'autorité militaire abt. 107. ^locution sp<- l , Leg aides-ouvriers des arsenaux et établissements de la métirpo t a" n c ° "^icgorié» au moment de leur passage devant le Conseil de revision ...
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Page 4600
... Équipages de la Flotte , les inscris r!nT rapprit" réservistes l'appelés sont habillés , incorpores et destinés aussitôt, sur- grade et leur spécialité, aux navires dont les équipages sont ïncompl 2. L'excédent est affecté aux ...
... Équipages de la Flotte , les inscris r!nT rapprit" réservistes l'appelés sont habillés , incorpores et destinés aussitôt, sur- grade et leur spécialité, aux navires dont les équipages sont ïncompl 2. L'excédent est affecté aux ...
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Common terms and phrases
11 juin 16 juillet 21 mars 29 décembre absinthes agents Algérie annexé août applicables arrêté autorisée avril bâtiments budget bureau cahier des charges Caisse cent centimes centimètres chemin de fer ci-dessus classe coloniale Compagnie concession conditions conseil crédits date décembre département dépôts dispositions Équipages établi fabricants février fixé Flotte frais général grade hectolitre indemnités indigènes janvier Journal officiel juillet juin kilogrammes l'administration l'Algérie l'article l'État l'exécution du présent l'exercice ladite ligne loi de finances marins maritime mars matelots mécaniciens mètres militaires ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale novembre octobre officiers-mariniers paragraphe payement personnel postes préfet Préfet maritime présent décret Président prévues produits Promulgué au Journal publique rapport du ministre recettes règlement Remboursement rengagement République française section sera tenu seront service Signé solde spéciale Subventions surtaxe tarif taxe télégraphes télégraphiques et téléphoniques titre torpilleurs tramway tramways de Tours transport travaux publics