Almanach royal et nationalGuyot, 1833 - Almanacs, French |
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... communes ; concessions de bancs , chapelles , tribunes , et d'emplacemens dans les églises pour monumens et inscriptions funèbres ; indemnité pour double service ou binage aux curés , desservans et vicaires de curés ; administration tem ...
... communes ; concessions de bancs , chapelles , tribunes , et d'emplacemens dans les églises pour monumens et inscriptions funèbres ; indemnité pour double service ou binage aux curés , desservans et vicaires de curés ; administration tem ...
Page 135
... communes : examen des projets de régiemens de police municipale ; archives départementales ; police de la grande ... Communes . Contentieux des Communes ; conflits de pouvoirs à défendre et pourvois au Conseil Etat à soutenir dans l ...
... communes : examen des projets de régiemens de police municipale ; archives départementales ; police de la grande ... Communes . Contentieux des Communes ; conflits de pouvoirs à défendre et pourvois au Conseil Etat à soutenir dans l ...
Page 205
... communes ; les demandes en défrichement , en construction d'usines et bâtimens à la proximité des forêts , en extraction de plants et en exploitation de mines minières et carrières dans les forêts de l'Etat et des communes ; l'examen ...
... communes ; les demandes en défrichement , en construction d'usines et bâtimens à la proximité des forêts , en extraction de plants et en exploitation de mines minières et carrières dans les forêts de l'Etat et des communes ; l'examen ...
Page 294
... communes , Hospices et établissemens de bienfaisance ayant plus de 10,000 fr de revenu . Elle statue en outre sur les pourvois qui lui sont présentés contre les réglemens pro- noncés les Conseils de Préfecture des comptes annuels des ...
... communes , Hospices et établissemens de bienfaisance ayant plus de 10,000 fr de revenu . Elle statue en outre sur les pourvois qui lui sont présentés contre les réglemens pro- noncés les Conseils de Préfecture des comptes annuels des ...
Page 428
... communes . Il y a pour chaque département un préfet , un con- seil de préfecture , un conseil général de département , ious nommés par le Roi , sur la pré- sentation du ministre de l'intérieur . Il existe également dans chaque ...
... communes . Il y a pour chaque département un préfet , un con- seil de préfecture , un conseil général de département , ious nommés par le Roi , sur la pré- sentation du ministre de l'intérieur . Il existe également dans chaque ...
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2º classe adjoint Adjudant-Major Administration Agens Aide-de-camp aîné Aisne Ardèche Ariége arrondissemens communaux arrondissemens électoraux Arrondissement Aveyron avocat Avoués Bas-Rhin Brest Bureau Calvados cantons Capitaine Chambre des Députés Chef de bataillon Chefs de Bat Chev Colonel Commiss.-pris Composé comptabilité Conseil d'arrondissement Conseil général Consul Côte-d'Or Cour royale Courtiers départemens Directeur division militaire Dordogne Ecoles Electeurs fils général de département Gref habitans Haut-Rhin Haute-Garonne Hérault honoraire ibidem idem Insp Inspecteur instr Isère jeudi Juge-de-paix l'Ecole Licut Lieut Lieut.-gén Lieutenant Lieutenant-général Loiret Lorient lundi Maine-et-Loire Maires nommés Major mardi Maréchal-de-camp Martin médecin Membre du Conseil Messieurs Ministre Montmartre Morbihan née négociant Nièvre Notaires Officier Pair Pas-de-Cal Past Préfecture Préfet Prés Président Prince Professeurs prop propriétaire quai Receveur rue de l'Université rue Montmartre samed Secrétaire SECTION service Sous-Intendant militaire Sous-Préfet Subst superficie est d'environ trib tribunal se divise vend Vicaires-généraux Yonne