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... système de hydraulique . Le brevet d'invention de quinze ans , dont la demande a été déposée , 22 mai 1854 , au secrétariat de la préfecture du département de la Drôme , seur Loup ( Michel ) , à Valence , pour un système de fabrication ...
... système de hydraulique . Le brevet d'invention de quinze ans , dont la demande a été déposée , 22 mai 1854 , au secrétariat de la préfecture du département de la Drôme , seur Loup ( Michel ) , à Valence , pour un système de fabrication ...
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... système de garde robe dit hydroferme - portatif . 535 ° Le brevet d'invention de quinze ans , dont la demande a été dépos le 27 juin 1854 , au secrétariat de la préfecture du département des Hau Pyrénées , par le sieur Darroux ( Charles ...
... système de garde robe dit hydroferme - portatif . 535 ° Le brevet d'invention de quinze ans , dont la demande a été dépos le 27 juin 1854 , au secrétariat de la préfecture du département des Hau Pyrénées , par le sieur Darroux ( Charles ...
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... système de tuiles perfectionné . ( Par suite de cette cession qui n'a été régularisée qu'après l'enregistrement de celle qui précède , le sieur Jo- bart - Bussy est substitué au sieur Galliac , pour exploiter le système breveté ...
... système de tuiles perfectionné . ( Par suite de cette cession qui n'a été régularisée qu'après l'enregistrement de celle qui précède , le sieur Jo- bart - Bussy est substitué au sieur Galliac , pour exploiter le système breveté ...
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Common terms and phrases
10 Juillet 19 août ACHILLE FOULD acte en date août appareil applicable AVONS DÉCRÉTÉ brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cent centimes certificat d'addition cession enregistrée commerce congrégation des sœurs Conseil d'état Conseil d'état entendu Corps législatif crédits cultes d'état au département d'invention de quinze décembre DECRET qui autorise DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS Délibéré en séance demande département de l'instruction dépenses déposée élisant domicile EMPEREUR enregistrée au secrétariat établissement de sœurs Extrait du procès-verbal fabrication Garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin JOACHIM MURAT juillet juin l'article l'Empereur l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LACROSSE machine mille Ministre d'état ministre secrétaire d'état novembre octobre perfectionnements apportés Plombières préfecture du département préfet présent décret quinze ans pris rattachant au brevet rue des Filles-du-Calvaire SALUT septembre 1854 sera inséré service sieur Signé ABBATUCCI Signé ACHILLE FOULD Signé NAPOLÉON suivant acte système tarif travaux publics volonté nationale