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... sieur Eisenmenger ( Charles - Edouard ) , chez le sieur Rosé , à Paris , rue Notre - Dame - des - Victoires , n ° 7 , pour un mécanisme de pianos . 179 ° Le brevet d'invention de quinze ans , dont la demande a été déposée , le 23 août ...
... sieur Eisenmenger ( Charles - Edouard ) , chez le sieur Rosé , à Paris , rue Notre - Dame - des - Victoires , n ° 7 , pour un mécanisme de pianos . 179 ° Le brevet d'invention de quinze ans , dont la demande a été déposée , le 23 août ...
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... sieur Marcet , pour deux sixièmes , au sieur Paul , et pour deux sixièmes , au sieur Dupré . ) 2 ° La cession enregistrée au secrétariat de la préfecture du département du Doubs , le 29 juin 1855 , faite , suivant acte en date du 14 ...
... sieur Marcet , pour deux sixièmes , au sieur Paul , et pour deux sixièmes , au sieur Dupré . ) 2 ° La cession enregistrée au secrétariat de la préfecture du département du Doubs , le 29 juin 1855 , faite , suivant acte en date du 14 ...
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... sieur Jules - Ferdinand Brunfaut , négociant , demeurant à Paris , rue Da- perré , no 26 , par le sieur de la Bouglise , de ses droits au brevet d'invention de quinze ans pris , le 27 novembre 1844 , par le sieur Haut , dont il est ces ...
... sieur Jules - Ferdinand Brunfaut , négociant , demeurant à Paris , rue Da- perré , no 26 , par le sieur de la Bouglise , de ses droits au brevet d'invention de quinze ans pris , le 27 novembre 1844 , par le sieur Haut , dont il est ces ...
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Common terms and phrases
10 Juillet 19 août ACHILLE FOULD acte en date août appareil applicable AVONS DÉCRÉTÉ brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cent centimes certificat d'addition cession enregistrée commerce congrégation des sœurs Conseil d'état Conseil d'état entendu Corps législatif crédits cultes d'état au département d'invention de quinze décembre DECRET qui autorise DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS Délibéré en séance demande département de l'instruction dépenses déposée élisant domicile EMPEREUR enregistrée au secrétariat établissement de sœurs Extrait du procès-verbal fabrication Garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin JOACHIM MURAT juillet juin l'article l'Empereur l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LACROSSE machine mille Ministre d'état ministre secrétaire d'état novembre octobre perfectionnements apportés Plombières préfecture du département préfet présent décret quinze ans pris rattachant au brevet rue des Filles-du-Calvaire SALUT septembre 1854 sera inséré service sieur Signé ABBATUCCI Signé ACHILLE FOULD Signé NAPOLÉON suivant acte système tarif travaux publics volonté nationale