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... SECTION DU BUDGET . CHAPITRE XXXVII . Seine .. AMÉLIORATION DE RIVIÈRES . Travaux de reconstruction du mur de quai du Marché Neuf . TOTAL GÉNÉRAL .... RÉCAPITULATION . - IT SECTION DU Budget . CHAPITRE XXIII . Routes et ponts ...
... SECTION DU BUDGET . CHAPITRE XXXVII . Seine .. AMÉLIORATION DE RIVIÈRES . Travaux de reconstruction du mur de quai du Marché Neuf . TOTAL GÉNÉRAL .... RÉCAPITULATION . - IT SECTION DU Budget . CHAPITRE XXIII . Routes et ponts ...
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... section ( entre le Port - à - l'Anglais et Montereau ) , la per- ception des droits aura lieu par tonne de mille kilogrammes et par kilometre . Pour la première section , toute fraction d'escale sera comptée comme escale entière ...
... section ( entre le Port - à - l'Anglais et Montereau ) , la per- ception des droits aura lieu par tonne de mille kilogrammes et par kilometre . Pour la première section , toute fraction d'escale sera comptée comme escale entière ...
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... section .... 9,028,300 II . SECTION . -TRAVAUX EXTRAORDINAIRES . 1 Réunion du Louvre aux Tuileries .... 4,000,000 TOTAL de la Il ' section .... 4,000,000 -- RÉCAPITULATION . I " SECTION . Service ordinaire .... I ] * SECTION . — Travaux ...
... section .... 9,028,300 II . SECTION . -TRAVAUX EXTRAORDINAIRES . 1 Réunion du Louvre aux Tuileries .... 4,000,000 TOTAL de la Il ' section .... 4,000,000 -- RÉCAPITULATION . I " SECTION . Service ordinaire .... I ] * SECTION . — Travaux ...
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10 Juillet 19 août ACHILLE FOULD acte en date août appareil applicable AVONS DÉCRÉTÉ brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cent centimes certificat d'addition cession enregistrée commerce congrégation des sœurs Conseil d'état Conseil d'état entendu Corps législatif crédits cultes d'état au département d'invention de quinze décembre DECRET qui autorise DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS Délibéré en séance demande département de l'instruction département du Rhône dépenses déposée élisant domicile EMPEREUR enregistrée au secrétariat établissement de sœurs Extrait du procès-verbal fabrication Garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin JOACHIM MURAT juin l'article l'Empereur l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LACROSSE machine mille Ministre d'état ministre secrétaire d'état novembre octobre perfectionnements apportés Plombières préfecture du département préfet présent décret quinze ans pris rattachant au brevet rue des Filles-du-Calvaire SALUT septembre 1854 sera inséré service sieur Signé ABBATUCCI Signé ACHILLE FOULD Signé NAPOLÉON suivant acte système tarif tion travaux publics volonté nationale