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... représenté par le sieur Fleischmann , à Paris , vard des Italiens , n ° 27 , pour des tapis à poil coupé et autres articles ables ; invention pour laquelle il a pris une patente anglaise de quatorze pirant le 31 mars 1868 . rua osée ...
... représenté par le sieur Fleischmann , à Paris , vard des Italiens , n ° 27 , pour des tapis à poil coupé et autres articles ables ; invention pour laquelle il a pris une patente anglaise de quatorze pirant le 31 mars 1868 . rua osée ...
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... représenté par le sieur Perpigna , à Paris , rue Sainte- Anne , n ° 46 , pour une machine perfectionnée propre à couper le métal et d'autres substances . 494 Le brevet d'invention dont la demande a été déposée , le 30 septembre 1854 ...
... représenté par le sieur Perpigna , à Paris , rue Sainte- Anne , n ° 46 , pour une machine perfectionnée propre à couper le métal et d'autres substances . 494 Le brevet d'invention dont la demande a été déposée , le 30 septembre 1854 ...
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... représenté par le sieur Fleischmann , à Paris , boulevard des Italiens , n ° 27 , pour certains perfectionnements dans la dévulcanisation , du caoutchouc et autres gommes semblables vulcanisées . 966 Le brevet d'invention dont la ...
... représenté par le sieur Fleischmann , à Paris , boulevard des Italiens , n ° 27 , pour certains perfectionnements dans la dévulcanisation , du caoutchouc et autres gommes semblables vulcanisées . 966 Le brevet d'invention dont la ...
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10 Juillet 19 août ACHILLE FOULD acte en date août appareil applicable AVONS DÉCRÉTÉ brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cent centimes certificat d'addition cession enregistrée commerce congrégation des sœurs Conseil d'état Conseil d'état entendu Corps législatif crédits cultes d'état au département d'invention de quinze décembre DECRET qui autorise DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS Délibéré en séance demande département de l'instruction dépenses déposée élisant domicile EMPEREUR enregistrée au secrétariat établissement de sœurs Extrait du procès-verbal fabrication Garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin JOACHIM MURAT juillet juin l'article l'Empereur l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LACROSSE machine mille Ministre d'état ministre secrétaire d'état novembre octobre perfectionnements apportés Plombières préfecture du département préfet présent décret quinze ans pris rattachant au brevet rue des Filles-du-Calvaire SALUT septembre 1854 sera inséré service sieur Signé ABBATUCCI Signé ACHILLE FOULD Signé NAPOLÉON suivant acte système tarif travaux publics volonté nationale