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... quinze ans pris , le 8 novembre 1852 , pour un procédé à empl pour la culture des céréales . 922 ° Le certificat d ... quinze ans pris , le 1 avril 1853 , pour système de constructio voies de fer . er 923 ° Le certificat d'addition dont ...
... quinze ans pris , le 8 novembre 1852 , pour un procédé à empl pour la culture des céréales . 922 ° Le certificat d ... quinze ans pris , le 1 avril 1853 , pour système de constructio voies de fer . er 923 ° Le certificat d'addition dont ...
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France. rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris , le 14 octobre as pour un instrument de musique à vent , en cuivre , dit Meloni - cor . 958 ° Le certificat d'addition dont la demande a ... quinze ans pris , le 1 " juin ( 122 )
France. rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris , le 14 octobre as pour un instrument de musique à vent , en cuivre , dit Meloni - cor . 958 ° Le certificat d'addition dont la demande a ... quinze ans pris , le 1 " juin ( 122 )
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... quinze ans pris , le 16 juin 1853 , pour l'hirudinicul- ture à l'état domestique . 1034 ° Le certificat d'addition dont la demande a été déposée , le 6 juin 1854 , au secrétariat de la préfecture du département de la Seine , par le ...
... quinze ans pris , le 16 juin 1853 , pour l'hirudinicul- ture à l'état domestique . 1034 ° Le certificat d'addition dont la demande a été déposée , le 6 juin 1854 , au secrétariat de la préfecture du département de la Seine , par le ...
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Common terms and phrases
10 Juillet 19 août ACHILLE FOULD acte en date août appareil applicable AVONS DÉCRÉTÉ brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cent centimes certificat d'addition cession enregistrée commerce congrégation des sœurs Conseil d'état Conseil d'état entendu Corps législatif crédits cultes d'état au département d'invention de quinze décembre DECRET qui autorise DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS Délibéré en séance demande département de l'instruction dépenses déposée élisant domicile EMPEREUR enregistrée au secrétariat établissement de sœurs Extrait du procès-verbal fabrication Garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin JOACHIM MURAT juillet juin l'article l'Empereur l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LACROSSE machine mille Ministre d'état ministre secrétaire d'état novembre octobre perfectionnements apportés Plombières préfecture du département préfet présent décret quinze ans pris rattachant au brevet rue des Filles-du-Calvaire SALUT septembre 1854 sera inséré service sieur Signé ABBATUCCI Signé ACHILLE FOULD Signé NAPOLÉON suivant acte système tarif travaux publics volonté nationale