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... octobre 1854 , au secrétariat de la préfecture du département des Bouches - du - Rhône , par le sieur Gentilhomme ( Jean - Louis - Honoré ) , rue d'Aix , à Marseille , pour un mode de couverture en tuile pour toitures dites Gentilhomme ...
... octobre 1854 , au secrétariat de la préfecture du département des Bouches - du - Rhône , par le sieur Gentilhomme ( Jean - Louis - Honoré ) , rue d'Aix , à Marseille , pour un mode de couverture en tuile pour toitures dites Gentilhomme ...
Page 607
... octobre 1854 , au secrétariat de la préfecture du département du Haut- Bin , par le sieur Hassler ( Joseph ) , et Erard ( Joseph ) , à Colmar , pour le avement perpétuel . 547 ° Le brevet d'invention de quinze ans , dont la demande a ...
... octobre 1854 , au secrétariat de la préfecture du département du Haut- Bin , par le sieur Hassler ( Joseph ) , et Erard ( Joseph ) , à Colmar , pour le avement perpétuel . 547 ° Le brevet d'invention de quinze ans , dont la demande a ...
Page 608
... octobre 1854 , au secrétariat de la préfecture du département du Rhô par le sieur Renon ( Philibert ) , à Cours , pour un battant à cylindre . 659 ° Le brevet d'invention de cinq aus , dont la demande a été dépos le 17 octobre 1854 , au ...
... octobre 1854 , au secrétariat de la préfecture du département du Rhô par le sieur Renon ( Philibert ) , à Cours , pour un battant à cylindre . 659 ° Le brevet d'invention de cinq aus , dont la demande a été dépos le 17 octobre 1854 , au ...
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Common terms and phrases
10 Juillet 19 août ACHILLE FOULD acte en date août appareil applicable AVONS DÉCRÉTÉ brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cent centimes certificat d'addition cession enregistrée commerce congrégation des sœurs Conseil d'état Conseil d'état entendu Corps législatif crédits cultes d'état au département d'invention de quinze décembre DECRET qui autorise DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS Délibéré en séance demande département de l'instruction dépenses déposée élisant domicile EMPEREUR enregistrée au secrétariat établissement de sœurs Extrait du procès-verbal fabrication Garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin JOACHIM MURAT juillet juin l'article l'Empereur l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LACROSSE machine mille Ministre d'état ministre secrétaire d'état novembre octobre perfectionnements apportés Plombières préfecture du département préfet présent décret quinze ans pris rattachant au brevet rue des Filles-du-Calvaire SALUT septembre 1854 sera inséré service sieur Signé ABBATUCCI Signé ACHILLE FOULD Signé NAPOLÉON suivant acte système tarif travaux publics volonté nationale