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... moyen des Bâtiments du Commerce . 35 Du 12 Juillet 1856 . NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et la volonté nationale , EMPEREUR DES FRANÇAIS , à tous présents et à venir , salut . Vu la loi du 25 juin 1856 ; Vu le décret organique sur la ...
... moyen des Bâtiments du Commerce . 35 Du 12 Juillet 1856 . NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et la volonté nationale , EMPEREUR DES FRANÇAIS , à tous présents et à venir , salut . Vu la loi du 25 juin 1856 ; Vu le décret organique sur la ...
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... moyens , e plus de å fr . 50 cent . à 6 fr . 50 te kilogramme inclusivement . Les von kit . 70 fis , de plus de 6 fr . 50 c . le kil . Les 100 kil . 100 communs , de 1 fr . 60 à 3 fr . 6n e kilogramme clusivement . Les 100 kit . 3a moyens ...
... moyens , e plus de å fr . 50 cent . à 6 fr . 50 te kilogramme inclusivement . Les von kit . 70 fis , de plus de 6 fr . 50 c . le kil . Les 100 kil . 100 communs , de 1 fr . 60 à 3 fr . 6n e kilogramme clusivement . Les 100 kit . 3a moyens ...
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... moyen de chiffres . 67 ' Le brevet d'invention dont la demande a été déposée , le 17 août 1854 , au secrétariat de la préfecture du département de la Seine , par les sieurs Armstrong ( Charles - Clarke ) et Pursall ( William ) ...
... moyen de chiffres . 67 ' Le brevet d'invention dont la demande a été déposée , le 17 août 1854 , au secrétariat de la préfecture du département de la Seine , par les sieurs Armstrong ( Charles - Clarke ) et Pursall ( William ) ...
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Common terms and phrases
10 Juillet 19 août ACHILLE FOULD acte en date août appareil applicable AVONS DÉCRÉTÉ brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cent centimes certificat d'addition cession enregistrée commerce congrégation des sœurs Conseil d'état Conseil d'état entendu Corps législatif crédits cultes d'état au département d'invention de quinze décembre DECRET qui autorise DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS Délibéré en séance demande département de l'instruction dépenses déposée élisant domicile EMPEREUR enregistrée au secrétariat établissement de sœurs Extrait du procès-verbal fabrication Garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin JOACHIM MURAT juillet juin l'article l'Empereur l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LACROSSE machine mille Ministre d'état ministre secrétaire d'état novembre octobre perfectionnements apportés Plombières préfecture du département préfet présent décret quinze ans pris rattachant au brevet rue des Filles-du-Calvaire SALUT septembre 1854 sera inséré service sieur Signé ABBATUCCI Signé ACHILLE FOULD Signé NAPOLÉON suivant acte système tarif travaux publics volonté nationale