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... ment .... 171 Ibid . 172 Ibid . 139 174 Idem . Loi qui autorise la ville de Rouen à contracter un emprunt et à s'imposer extraordinaire- 51 ment ,. Ibid . 176 Hea . 53 Ibid . 177 54 30 58 54 61 Loi qui autorise la ville de Toulouse à ...
... ment .... 171 Ibid . 172 Ibid . 139 174 Idem . Loi qui autorise la ville de Rouen à contracter un emprunt et à s'imposer extraordinaire- 51 ment ,. Ibid . 176 Hea . 53 Ibid . 177 54 30 58 54 61 Loi qui autorise la ville de Toulouse à ...
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... ment . naire . supplé- ment . fr . c . fr . c . fr . e . fr . c . fr . c . fr . c . Fur une persoane chargée ou non chargée en traînant ace brouette . O 10 0 15 0 07 0 13 0 05 0 07 pree run cheval on un malet et son cavalier , valise ...
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... ment ... moyens , de plus de 9 fr . à 18 clusivement Les 100 kil . 70 fr . le kilogramme Les 100 kil . 105 Les 100 kl . 150 Gs , de plus de 18 fr . le kilog . communs , de 3 fr . à 8 fr . Je kil gramme in clusi ment .. L sro kil . 60 ...
... ment ... moyens , de plus de 9 fr . à 18 clusivement Les 100 kil . 70 fr . le kilogramme Les 100 kil . 105 Les 100 kl . 150 Gs , de plus de 18 fr . le kilog . communs , de 3 fr . à 8 fr . Je kil gramme in clusi ment .. L sro kil . 60 ...
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10 Juillet 19 août ACHILLE FOULD acte en date août appareil applicable AVONS DÉCRÉTÉ brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cent centimes certificat d'addition cession enregistrée commerce congrégation des sœurs Conseil d'état Conseil d'état entendu Corps législatif crédits cultes d'état au département d'invention de quinze décembre DECRET qui autorise DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS Délibéré en séance demande département de l'instruction dépenses déposée élisant domicile EMPEREUR enregistrée au secrétariat établissement de sœurs Extrait du procès-verbal fabrication Garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin JOACHIM MURAT juillet juin l'article l'Empereur l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LACROSSE machine mille Ministre d'état ministre secrétaire d'état novembre octobre perfectionnements apportés Plombières préfecture du département préfet présent décret quinze ans pris rattachant au brevet rue des Filles-du-Calvaire SALUT septembre 1854 sera inséré service sieur Signé ABBATUCCI Signé ACHILLE FOULD Signé NAPOLÉON suivant acte système tarif travaux publics volonté nationale