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... mars 1828 ( 1 ) , qui a autorisé la régation des sœurs de Saint - Joseph , à Lyon , et celle du 2 mars bimème année ( 2 ) , qui a approuvé ses statuts ; B 6 l'engagement pris par les sœurs qui composent l'établissement Vendranges de se ...
... mars 1828 ( 1 ) , qui a autorisé la régation des sœurs de Saint - Joseph , à Lyon , et celle du 2 mars bimème année ( 2 ) , qui a approuvé ses statuts ; B 6 l'engagement pris par les sœurs qui composent l'établissement Vendranges de se ...
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... mars 1828 ( 1 ) , qui a autorisé la con- grégation des sœurs de Saint - Joseph , à Lyon , et celle du 2 du même mois ( 2 ) , qui a approuvé les statuts de cette congrégation ; Vu la loi du 24 mai 1825 ; Vu la loi du 15 mars 1850 , sur l ...
... mars 1828 ( 1 ) , qui a autorisé la con- grégation des sœurs de Saint - Joseph , à Lyon , et celle du 2 du même mois ( 2 ) , qui a approuvé les statuts de cette congrégation ; Vu la loi du 24 mai 1825 ; Vu la loi du 15 mars 1850 , sur l ...
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... mars 1856 , faite , suivant acte en date du 12 dudim au sieur Élie - Henri Bénédick , marchand tailleur , demeurant à Parnu de la Jussienne , no 15 , par le sieur Fillon , de ses droits au brevet d'us tion de quinze ans qu'il a pris ...
... mars 1856 , faite , suivant acte en date du 12 dudim au sieur Élie - Henri Bénédick , marchand tailleur , demeurant à Parnu de la Jussienne , no 15 , par le sieur Fillon , de ses droits au brevet d'us tion de quinze ans qu'il a pris ...
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10 Juillet 19 août ACHILLE FOULD acte en date août appareil applicable AVONS DÉCRÉTÉ brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cent centimes certificat d'addition cession enregistrée commerce congrégation des sœurs Conseil d'état Conseil d'état entendu Corps législatif crédits cultes d'état au département d'invention de quinze décembre DECRET qui autorise DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS Délibéré en séance demande département de l'instruction dépenses déposée élisant domicile EMPEREUR enregistrée au secrétariat établissement de sœurs Extrait du procès-verbal fabrication Garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin JOACHIM MURAT juillet juin l'article l'Empereur l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LACROSSE machine mille Ministre d'état ministre secrétaire d'état novembre octobre perfectionnements apportés Plombières préfecture du département préfet présent décret quinze ans pris rattachant au brevet rue des Filles-du-Calvaire SALUT septembre 1854 sera inséré service sieur Signé ABBATUCCI Signé ACHILLE FOULD Signé NAPOLÉON suivant acte système tarif travaux publics volonté nationale