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... machine dite machine juster , servant à ouvrir et à fermer tous les passages à niveau des chemins Le brevet d'invention de quinze ans , dont la demande a été déposée , 1854 , au secrétariat de la préfecture du département de Loir- par ...
... machine dite machine juster , servant à ouvrir et à fermer tous les passages à niveau des chemins Le brevet d'invention de quinze ans , dont la demande a été déposée , 1854 , au secrétariat de la préfecture du département de Loir- par ...
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... machine magnéto - électrique à l'impulsion des machines motrices , et pour neutraliser l'impulsion et la force des machines en mouvement ; invention pour laquelle il a pris , en Angleterre , une patente de quatorze ans , expirant le 27 ...
... machine magnéto - électrique à l'impulsion des machines motrices , et pour neutraliser l'impulsion et la force des machines en mouvement ; invention pour laquelle il a pris , en Angleterre , une patente de quatorze ans , expirant le 27 ...
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... machine à battre le blé , mue par chevaux , dite machine à battre Moreau . 257 ° Le brevet d'invention de quinze ans , dont la demande a été déposée , le 4 septembre 1854 , au secrétariat de la préfecture du département des Hautes ...
... machine à battre le blé , mue par chevaux , dite machine à battre Moreau . 257 ° Le brevet d'invention de quinze ans , dont la demande a été déposée , le 4 septembre 1854 , au secrétariat de la préfecture du département des Hautes ...
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Common terms and phrases
10 Juillet 19 août ACHILLE FOULD acte en date août appareil applicable AVONS DÉCRÉTÉ brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cent centimes certificat d'addition cession enregistrée commerce congrégation des sœurs Conseil d'état Conseil d'état entendu Corps législatif crédits cultes d'état au département d'invention de quinze décembre DECRET qui autorise DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS Délibéré en séance demande département de l'instruction dépenses déposée élisant domicile EMPEREUR enregistrée au secrétariat établissement de sœurs Extrait du procès-verbal fabrication Garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin JOACHIM MURAT juillet juin l'article l'Empereur l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LACROSSE machine mille Ministre d'état ministre secrétaire d'état novembre octobre perfectionnements apportés Plombières préfecture du département préfet présent décret quinze ans pris rattachant au brevet rue des Filles-du-Calvaire SALUT septembre 1854 sera inséré service sieur Signé ABBATUCCI Signé ACHILLE FOULD Signé NAPOLÉON suivant acte système tarif travaux publics volonté nationale