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... instruction publique et des cultes , sur l'exercice 1856 , un crédit extraor- dinaire de trois mille quatre cent trente et un francs , égal à l'indemnité versée par la compagnie d'assurances générales , pour sa part dans les réparations ...
... instruction publique et des cultes , sur l'exercice 1856 , un crédit extraor- dinaire de trois mille quatre cent trente et un francs , égal à l'indemnité versée par la compagnie d'assurances générales , pour sa part dans les réparations ...
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... instruction publique et des cultes , - Signé VAILLANT . N ° 3846. DÉCRET IMPERIAL qui autorise un virement de Crédits au Budget du Ministère de l'Instruction publique et des Cultes , exercice 1855 . Du 11 Juillet 1856 . NAPOLÉON , par ...
... instruction publique et des cultes , - Signé VAILLANT . N ° 3846. DÉCRET IMPERIAL qui autorise un virement de Crédits au Budget du Ministère de l'Instruction publique et des Cultes , exercice 1855 . Du 11 Juillet 1856 . NAPOLÉON , par ...
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... instruction publique et des cultes , sont augmentés d'une somme de deux cent trente mille francs ( 230,000 ) , savoir : SERVICE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE . Chapitre 2. Administration centrale ( Matériel ) . 60,000f 12. Instruction ...
... instruction publique et des cultes , sont augmentés d'une somme de deux cent trente mille francs ( 230,000 ) , savoir : SERVICE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE . Chapitre 2. Administration centrale ( Matériel ) . 60,000f 12. Instruction ...
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10 Juillet 19 août ACHILLE FOULD acte en date août appareil applicable AVONS DÉCRÉTÉ brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cent centimes certificat d'addition cession enregistrée commerce congrégation des sœurs Conseil d'état Conseil d'état entendu Corps législatif crédits cultes d'état au département d'invention de quinze décembre DECRET qui autorise DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS Délibéré en séance demande département de l'instruction département du Rhône dépenses déposée élisant domicile EMPEREUR enregistrée au secrétariat établissement de sœurs Extrait du procès-verbal fabrication Garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin JOACHIM MURAT juin l'article l'Empereur l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LACROSSE machine mille Ministre d'état ministre secrétaire d'état novembre octobre perfectionnements apportés Plombières préfecture du département préfet présent décret quinze ans pris rattachant au brevet rue des Filles-du-Calvaire SALUT septembre 1854 sera inséré service sieur Signé ABBATUCCI Signé ACHILLE FOULD Signé NAPOLÉON suivant acte système tarif tion travaux publics volonté nationale