From inside the book
Results 1-3 of 20
Page 470
... 27 mars , 5 , 21 décembre 1854 et 9 octobre 1855 ; Vu l'avis de notre ... instruction publique et des cultes de notre Conseil d'état entendue , AVONS ... l'église succursale d'Asson ( Basses- Pyrénées ) , et le maire de la commune d'Asson ...
... 27 mars , 5 , 21 décembre 1854 et 9 octobre 1855 ; Vu l'avis de notre ... instruction publique et des cultes de notre Conseil d'état entendue , AVONS ... l'église succursale d'Asson ( Basses- Pyrénées ) , et le maire de la commune d'Asson ...
Page 471
France. Bangil , suivant son testament public du 27 novembre 1852 , et consistant en une somme de deux mille deux cents francs , sous la condition de l ... instruction publique et des cultes , Signé VAILLANT . N ° 3941 . - DÉCRET IMPERIAL qui ...
France. Bangil , suivant son testament public du 27 novembre 1852 , et consistant en une somme de deux mille deux cents francs , sous la condition de l ... instruction publique et des cultes , Signé VAILLANT . N ° 3941 . - DÉCRET IMPERIAL qui ...
Page 947
France. spéciaux . MINISTÈRES ET SERVICES . MINISTÈRE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE ET DES CULTES . ( Suite . ) MONTANT ... 27 Recueil et publication de documents inédits .. 120,000 28 Dépenses de l'instruction publique en Algérie . 184,200 ...
France. spéciaux . MINISTÈRES ET SERVICES . MINISTÈRE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE ET DES CULTES . ( Suite . ) MONTANT ... 27 Recueil et publication de documents inédits .. 120,000 28 Dépenses de l'instruction publique en Algérie . 184,200 ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
10 Juillet 19 août ACHILLE FOULD acte en date août appareil applicable AVONS DÉCRÉTÉ brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cent centimes certificat d'addition cession enregistrée commerce congrégation des sœurs Conseil d'état Conseil d'état entendu Corps législatif crédits cultes d'état au département d'invention de quinze décembre DECRET qui autorise DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS Délibéré en séance demande département de l'instruction dépenses déposée élisant domicile EMPEREUR enregistrée au secrétariat établissement de sœurs Extrait du procès-verbal fabrication Garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin JOACHIM MURAT juillet juin l'article l'Empereur l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LACROSSE machine mille Ministre d'état ministre secrétaire d'état novembre octobre perfectionnements apportés Plombières préfecture du département préfet présent décret quinze ans pris rattachant au brevet rue des Filles-du-Calvaire SALUT septembre 1854 sera inséré service sieur Signé ABBATUCCI Signé ACHILLE FOULD Signé NAPOLÉON suivant acte système tarif travaux publics volonté nationale