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... janvier 1855 , au secrétariat de la préfecture du département de la Seine , par le sieur Waterman ( Henry ) , représenté par le sieur Richard , à Paris , ue Vivienne , no 53 , pour un mode de jointes de condensateurs de machines vapeur ...
... janvier 1855 , au secrétariat de la préfecture du département de la Seine , par le sieur Waterman ( Henry ) , représenté par le sieur Richard , à Paris , ue Vivienne , no 53 , pour un mode de jointes de condensateurs de machines vapeur ...
Page 1028
... janvier 1855 , au secrétariat de la préfecture du département de la Loire , par le sieur Chaleyer fils ( Jean ) , rue Sainte - Catherine , no 6 , à Saint- Etienne , pour un système de fabrication de velours . 347 ° Le brevet d'invention ...
... janvier 1855 , au secrétariat de la préfecture du département de la Loire , par le sieur Chaleyer fils ( Jean ) , rue Sainte - Catherine , no 6 , à Saint- Etienne , pour un système de fabrication de velours . 347 ° Le brevet d'invention ...
Page 1456
... janvier 1856 , faite , suivant acte en date des 31 décemb et 2 et 3 janvier 1856 , à la société Baboneau et compagnie , dont le sig à Paris , quai Jemmapes , n ° 216 , par le sieur Baboneau , de ses dus brevet d'invention de quinze ans ...
... janvier 1856 , faite , suivant acte en date des 31 décemb et 2 et 3 janvier 1856 , à la société Baboneau et compagnie , dont le sig à Paris , quai Jemmapes , n ° 216 , par le sieur Baboneau , de ses dus brevet d'invention de quinze ans ...
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Common terms and phrases
10 Juillet 19 août ACHILLE FOULD acte en date août appareil applicable AVONS DÉCRÉTÉ brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cent centimes certificat d'addition cession enregistrée commerce congrégation des sœurs Conseil d'état Conseil d'état entendu Corps législatif crédits cultes d'état au département d'invention de quinze décembre DECRET qui autorise DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS Délibéré en séance demande département de l'instruction dépenses déposée élisant domicile EMPEREUR enregistrée au secrétariat établissement de sœurs Extrait du procès-verbal fabrication Garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin JOACHIM MURAT juillet juin l'article l'Empereur l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LACROSSE machine mille Ministre d'état ministre secrétaire d'état novembre octobre perfectionnements apportés Plombières préfecture du département préfet présent décret quinze ans pris rattachant au brevet rue des Filles-du-Calvaire SALUT septembre 1854 sera inséré service sieur Signé ABBATUCCI Signé ACHILLE FOULD Signé NAPOLÉON suivant acte système tarif travaux publics volonté nationale