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... fabrication des chandelles . 446 ° Le brevet d'invention de quinze ans , dont la demande a été déposée , le 21 septembre 1854 , au secrétariat de la préfecture du département de la Seine , par les sieurs George ( Alphonse - Alexandre ) ...
... fabrication des chandelles . 446 ° Le brevet d'invention de quinze ans , dont la demande a été déposée , le 21 septembre 1854 , au secrétariat de la préfecture du département de la Seine , par les sieurs George ( Alphonse - Alexandre ) ...
Page 657
... fabrication de l'alcool et l'emploi des résidus de cette fabrication . 1203 ° Le certificat d'addition dont la demande a été déposée , le 25 juillet 1854 , au secrétariat de la préfecture du département de la Seine , par le sieur Dupont ...
... fabrication de l'alcool et l'emploi des résidus de cette fabrication . 1203 ° Le certificat d'addition dont la demande a été déposée , le 25 juillet 1854 , au secrétariat de la préfecture du département de la Seine , par le sieur Dupont ...
Page 1467
... fabrication des tapis et autres ( Cette cession ne confère aux sieurs Potter le droit d'user des procédés s au brevet qu'en ce qui concerne la fabrication de toutes espèces de le cédant se réservant expressément ses droits pour la ...
... fabrication des tapis et autres ( Cette cession ne confère aux sieurs Potter le droit d'user des procédés s au brevet qu'en ce qui concerne la fabrication de toutes espèces de le cédant se réservant expressément ses droits pour la ...
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Common terms and phrases
10 Juillet 19 août ACHILLE FOULD acte en date août appareil applicable AVONS DÉCRÉTÉ brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cent centimes certificat d'addition cession enregistrée commerce congrégation des sœurs Conseil d'état Conseil d'état entendu Corps législatif crédits cultes d'état au département d'invention de quinze décembre DECRET qui autorise DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS Délibéré en séance demande département de l'instruction dépenses déposée élisant domicile EMPEREUR enregistrée au secrétariat établissement de sœurs Extrait du procès-verbal fabrication Garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin JOACHIM MURAT juillet juin l'article l'Empereur l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LACROSSE machine mille Ministre d'état ministre secrétaire d'état novembre octobre perfectionnements apportés Plombières préfecture du département préfet présent décret quinze ans pris rattachant au brevet rue des Filles-du-Calvaire SALUT septembre 1854 sera inséré service sieur Signé ABBATUCCI Signé ACHILLE FOULD Signé NAPOLÉON suivant acte système tarif travaux publics volonté nationale