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... destination des bureaux français éta- blis en Turquie , en Syrie et en Égypte , ainsi que sur les lettres non ... destination du Royaume - Uni de la Grande - Bretagne et d'Irlande , à la somme de neuf pence par quart d'once britannique ...
... destination des bureaux français éta- blis en Turquie , en Syrie et en Égypte , ainsi que sur les lettres non ... destination du Royaume - Uni de la Grande - Bretagne et d'Irlande , à la somme de neuf pence par quart d'once britannique ...
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... Destination ... Lettres chargées..Obligatoire Idem .. Imprimés de toute Idem ...... Port colonial de dé- barquement . nature . Lettres ordinaires .. Facultatif .. Destination ..... Lettres chargées ... Obligatoire . Idem , Imprimés de ...
... Destination ... Lettres chargées..Obligatoire Idem .. Imprimés de toute Idem ...... Port colonial de dé- barquement . nature . Lettres ordinaires .. Facultatif .. Destination ..... Lettres chargées ... Obligatoire . Idem , Imprimés de ...
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... destination . Réciproquement , l'administration des postes de la France pourra vrer à l'administration des postes du Grand - Duché de Bade es lettres chargées à destination , tant du Grand - Duché de Bade ue des États de l'association ...
... destination . Réciproquement , l'administration des postes de la France pourra vrer à l'administration des postes du Grand - Duché de Bade es lettres chargées à destination , tant du Grand - Duché de Bade ue des États de l'association ...
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10 Juillet 19 août ACHILLE FOULD acte en date août appareil applicable AVONS DÉCRÉTÉ brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cent centimes certificat d'addition cession enregistrée commerce congrégation des sœurs Conseil d'état Conseil d'état entendu Corps législatif crédits cultes d'état au département d'invention de quinze décembre DECRET qui autorise DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS Délibéré en séance demande département de l'instruction dépenses déposée élisant domicile EMPEREUR enregistrée au secrétariat établissement de sœurs Extrait du procès-verbal fabrication Garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin JOACHIM MURAT juillet juin l'article l'Empereur l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LACROSSE machine mille Ministre d'état ministre secrétaire d'état novembre octobre perfectionnements apportés Plombières préfecture du département préfet présent décret quinze ans pris rattachant au brevet rue des Filles-du-Calvaire SALUT septembre 1854 sera inséré service sieur Signé ABBATUCCI Signé ACHILLE FOULD Signé NAPOLÉON suivant acte système tarif travaux publics volonté nationale