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... département de l'instruction publique et des cultes , - Signé VAILLANT . DÉCRET IMPERIAL qui autorise un virement de Crédits au Budget du Ministère de l'Instruction publique et des Cultes , exercice 1855 . Du 11 Juillet 1856 . NAPOLÉON ...
... département de l'instruction publique et des cultes , - Signé VAILLANT . DÉCRET IMPERIAL qui autorise un virement de Crédits au Budget du Ministère de l'Instruction publique et des Cultes , exercice 1855 . Du 11 Juillet 1856 . NAPOLÉON ...
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... instruction publique en Algérie ... SERVICE DES CULTES . Chapitre 46. Travaux aux cathédrales de Marseille et de ... département de l'ins- truction publique et des cultes , et au département des finances , sont chargés , chacun en ce qui ...
... instruction publique en Algérie ... SERVICE DES CULTES . Chapitre 46. Travaux aux cathédrales de Marseille et de ... département de l'ins- truction publique et des cultes , et au département des finances , sont chargés , chacun en ce qui ...
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... département des finances , Signé P. MAGNE . Signé NAPOLÉON . Par l'Empereur : Le Ministre secrétaire d'état au département de l'instruction publique et des cultes , Signé ROULAND . N ° 3976. - DECRET IMPERIAL qui ouvre , sur l'exercice ...
... département des finances , Signé P. MAGNE . Signé NAPOLÉON . Par l'Empereur : Le Ministre secrétaire d'état au département de l'instruction publique et des cultes , Signé ROULAND . N ° 3976. - DECRET IMPERIAL qui ouvre , sur l'exercice ...
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10 Juillet 19 août ACHILLE FOULD acte en date août appareil applicable AVONS DÉCRÉTÉ brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cent centimes certificat d'addition cession enregistrée commerce congrégation des sœurs Conseil d'état Conseil d'état entendu Corps législatif crédits cultes d'état au département d'invention de quinze décembre DECRET qui autorise DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS Délibéré en séance demande département de l'instruction dépenses déposée élisant domicile EMPEREUR enregistrée au secrétariat établissement de sœurs Extrait du procès-verbal fabrication Garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin JOACHIM MURAT juillet juin l'article l'Empereur l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LACROSSE machine mille Ministre d'état ministre secrétaire d'état novembre octobre perfectionnements apportés Plombières préfecture du département préfet présent décret quinze ans pris rattachant au brevet rue des Filles-du-Calvaire SALUT septembre 1854 sera inséré service sieur Signé ABBATUCCI Signé ACHILLE FOULD Signé NAPOLÉON suivant acte système tarif travaux publics volonté nationale