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... décembre 1854 , au secrétariat de la préfecture du département de I'Isère , par le sieur Thibaudier ( André ) , à Voiron , pour un procédé pour tisser la soie . 98 ° Le brevet d'invention de quinze ans , dont la demande a été déposée ...
... décembre 1854 , au secrétariat de la préfecture du département de I'Isère , par le sieur Thibaudier ( André ) , à Voiron , pour un procédé pour tisser la soie . 98 ° Le brevet d'invention de quinze ans , dont la demande a été déposée ...
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... décembre 1854 , au secrétariat de la préfecture du département de la Seine , par le sieur Mercier ( Louis - Charles ) , à Paris , rue de Vendôme , no 7 , pour un procédé pour conserver les tubes - charnières en argent . 226 ° Le brevet ...
... décembre 1854 , au secrétariat de la préfecture du département de la Seine , par le sieur Mercier ( Louis - Charles ) , à Paris , rue de Vendôme , no 7 , pour un procédé pour conserver les tubes - charnières en argent . 226 ° Le brevet ...
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... décembre 1854 , au secrétariat de la préfecture du département de l Seine , par les sieurs Moore ( Robert - George ) et Bourcier ( Jules ) , à Paris , boulevard Beaumarchais , n ° 82 , pour une combinaison pour les propulseurs à hélice ...
... décembre 1854 , au secrétariat de la préfecture du département de l Seine , par les sieurs Moore ( Robert - George ) et Bourcier ( Jules ) , à Paris , boulevard Beaumarchais , n ° 82 , pour une combinaison pour les propulseurs à hélice ...
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10 Juillet 19 août ACHILLE FOULD acte en date août appareil applicable AVONS DÉCRÉTÉ brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cent centimes certificat d'addition cession enregistrée commerce congrégation des sœurs Conseil d'état Conseil d'état entendu Corps législatif crédits cultes d'état au département d'invention de quinze décembre DECRET qui autorise DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS Délibéré en séance demande département de l'instruction dépenses déposée élisant domicile EMPEREUR enregistrée au secrétariat établissement de sœurs Extrait du procès-verbal fabrication Garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin JOACHIM MURAT juillet juin l'article l'Empereur l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LACROSSE machine mille Ministre d'état ministre secrétaire d'état novembre octobre perfectionnements apportés Plombières préfecture du département préfet présent décret quinze ans pris rattachant au brevet rue des Filles-du-Calvaire SALUT septembre 1854 sera inséré service sieur Signé ABBATUCCI Signé ACHILLE FOULD Signé NAPOLÉON suivant acte système tarif travaux publics volonté nationale