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... cultes , - Signé VAILLANT . DÉCRET IMPERIAL qui autorise un virement de Crédits au Budget du Ministère de l'Instruction publique et des Cultes , exercice 1855 . Du 11 Juillet 1856 . NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et la volonté ...
... cultes , - Signé VAILLANT . DÉCRET IMPERIAL qui autorise un virement de Crédits au Budget du Ministère de l'Instruction publique et des Cultes , exercice 1855 . Du 11 Juillet 1856 . NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et la volonté ...
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... cultes protestants .. 51. Dépenses des cultes en Algérie .. TOTAL ..... 15,000 2,450 1,000 175,000 1,000 1,600 230,000 2. Les crédits ouverts pour l'exercice 1855 par la loi et le décret précités , sur les chapitres ci - après du budget ...
... cultes protestants .. 51. Dépenses des cultes en Algérie .. TOTAL ..... 15,000 2,450 1,000 175,000 1,000 1,600 230,000 2. Les crédits ouverts pour l'exercice 1855 par la loi et le décret précités , sur les chapitres ci - après du budget ...
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... cultes ; La section de l'intérieur , de l'instruction publique et des cultes de notre Conseil d'état entendue , AVONS DÉCRÉTÉ ET DÉCRÉTONS ce qui suit : ART . 1 " . Il est ouvert au ministre de l'instruction publique et des cultes ...
... cultes ; La section de l'intérieur , de l'instruction publique et des cultes de notre Conseil d'état entendue , AVONS DÉCRÉTÉ ET DÉCRÉTONS ce qui suit : ART . 1 " . Il est ouvert au ministre de l'instruction publique et des cultes ...
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Common terms and phrases
10 Juillet 19 août ACHILLE FOULD acte en date août appareil applicable AVONS DÉCRÉTÉ brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cent centimes certificat d'addition cession enregistrée commerce congrégation des sœurs Conseil d'état Conseil d'état entendu Corps législatif crédits cultes d'état au département d'invention de quinze décembre DECRET qui autorise DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS Délibéré en séance demande département de l'instruction dépenses déposée élisant domicile EMPEREUR enregistrée au secrétariat établissement de sœurs Extrait du procès-verbal fabrication Garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin JOACHIM MURAT juillet juin l'article l'Empereur l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LACROSSE machine mille Ministre d'état ministre secrétaire d'état novembre octobre perfectionnements apportés Plombières préfecture du département préfet présent décret quinze ans pris rattachant au brevet rue des Filles-du-Calvaire SALUT septembre 1854 sera inséré service sieur Signé ABBATUCCI Signé ACHILLE FOULD Signé NAPOLÉON suivant acte système tarif travaux publics volonté nationale