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... congrégation des sœurs du Bon - Secours , à Troyes ; Vu l'ordonnance royale du 3 janvier 1827 ( 2 ) , portant approbation des statuts de la congrégation des sœurs de Notre - Dame - Auxiliatrice , dite du Bon - Secours , à Paris , que la ...
... congrégation des sœurs du Bon - Secours , à Troyes ; Vu l'ordonnance royale du 3 janvier 1827 ( 2 ) , portant approbation des statuts de la congrégation des sœurs de Notre - Dame - Auxiliatrice , dite du Bon - Secours , à Paris , que la ...
Page 515
... congrégation des sœurs de la Providence à la Pommeraye ( Maine - et Loire ) , au nom de cette congrégation , et le maire de la commune de Neuville ( Vienne ) , au nom de cette commune , sont autorisés à accepter , chacun en ce qui le ...
... congrégation des sœurs de la Providence à la Pommeraye ( Maine - et Loire ) , au nom de cette congrégation , et le maire de la commune de Neuville ( Vienne ) , au nom de cette commune , sont autorisés à accepter , chacun en ce qui le ...
Page 725
... congrégation , moyennant une somme totale de vingt - deux mille trois cents francs et le service d'une rente viagère ... congrégation des Sœurs de Saint - Joseph , à Bourg , est autorisée à acquérir , au nom de cette congrégation ...
... congrégation , moyennant une somme totale de vingt - deux mille trois cents francs et le service d'une rente viagère ... congrégation des Sœurs de Saint - Joseph , à Bourg , est autorisée à acquérir , au nom de cette congrégation ...
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10 Juillet 19 août ACHILLE FOULD acte en date août appareil applicable AVONS DÉCRÉTÉ brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cent centimes certificat d'addition cession enregistrée commerce congrégation des sœurs Conseil d'état Conseil d'état entendu Corps législatif crédits cultes d'état au département d'invention de quinze décembre DECRET qui autorise DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS Délibéré en séance demande département de l'instruction dépenses déposée élisant domicile EMPEREUR enregistrée au secrétariat établissement de sœurs Extrait du procès-verbal fabrication Garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin JOACHIM MURAT juillet juin l'article l'Empereur l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LACROSSE machine mille Ministre d'état ministre secrétaire d'état novembre octobre perfectionnements apportés Plombières préfecture du département préfet présent décret quinze ans pris rattachant au brevet rue des Filles-du-Calvaire SALUT septembre 1854 sera inséré service sieur Signé ABBATUCCI Signé ACHILLE FOULD Signé NAPOLÉON suivant acte système tarif travaux publics volonté nationale