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... cinq centimes , ci . mulet chargé de sel ou de grains , trois centimes , ci . alou mulet non monté , trois centimes , ci ...... chargé ou non chargé , deux centimes , ci .... 03 02 05 3 8 ཤྩ 838 ཤྩ 03 03 02 che , vean ou porc destinés à ...
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... cinq myriagrammes , trois centimes , ci ........ Pour chaque myriagramme excédant , un centime , ci ... Nota . Le chargeur déclarera le poids , qui pourra être vérifié par le passeur . Pour le passage 03 01 D'un cheval ou mulet et son ...
... cinq myriagrammes , trois centimes , ci ........ Pour chaque myriagramme excédant , un centime , ci ... Nota . Le chargeur déclarera le poids , qui pourra être vérifié par le passeur . Pour le passage 03 01 D'un cheval ou mulet et son ...
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... cinq cent trente- cinq mille cinq cent soixante et dix - sept francs quatre - vingt - dix cen- times .... Art . 2. Dépenses imputables sur pro- duits de propriétés départementales , cent sept mille quatre - vingt - douze francs soixante - ...
... cinq cent trente- cinq mille cinq cent soixante et dix - sept francs quatre - vingt - dix cen- times .... Art . 2. Dépenses imputables sur pro- duits de propriétés départementales , cent sept mille quatre - vingt - douze francs soixante - ...
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10 Juillet 19 août ACHILLE FOULD acte en date août appareil applicable AVONS DÉCRÉTÉ brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cent centimes certificat d'addition cession enregistrée commerce congrégation des sœurs Conseil d'état Conseil d'état entendu Corps législatif crédits cultes d'état au département d'invention de quinze décembre DECRET qui autorise DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS Délibéré en séance demande département de l'instruction dépenses déposée élisant domicile EMPEREUR enregistrée au secrétariat établissement de sœurs Extrait du procès-verbal fabrication Garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin JOACHIM MURAT juillet juin l'article l'Empereur l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LACROSSE machine mille Ministre d'état ministre secrétaire d'état novembre octobre perfectionnements apportés Plombières préfecture du département préfet présent décret quinze ans pris rattachant au brevet rue des Filles-du-Calvaire SALUT septembre 1854 sera inséré service sieur Signé ABBATUCCI Signé ACHILLE FOULD Signé NAPOLÉON suivant acte système tarif travaux publics volonté nationale