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... cheval ou mulet monté , avec le cavalier , dix centimes , ci ...... 5 ° Pour un cheval ou mulet de meunier , chargé ou non chargé , avec le conducteur , dix centimes , ci ... 6 ° Pour un cheval ou mulet mené en laisse , chargé ou non ...
... cheval ou mulet monté , avec le cavalier , dix centimes , ci ...... 5 ° Pour un cheval ou mulet de meunier , chargé ou non chargé , avec le conducteur , dix centimes , ci ... 6 ° Pour un cheval ou mulet mené en laisse , chargé ou non ...
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... cheval ou mulet chargé , dix centimes , ci ..... D'un cheval ou mulet non chargé , six centimes , ci . D'un âne chargé ou d'une ânesse chargée , six centimes , ci .. 12 ° об 06 D'un âne non chargé ou d'une ânesse non chargée , quatre ...
... cheval ou mulet chargé , dix centimes , ci ..... D'un cheval ou mulet non chargé , six centimes , ci . D'un âne chargé ou d'une ânesse chargée , six centimes , ci .. 12 ° об 06 D'un âne non chargé ou d'une ânesse non chargée , quatre ...
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... cheval ou mulet , ou pour une litière à deux chevaux , et le conducteur , vingt centimes , ci ...... Pour une voiture suspendue à quatre roues , attelée d'un cheval ou mulet , et le conducteur , vingt centimes , ci ..... 20 .... 20 Pour ...
... cheval ou mulet , ou pour une litière à deux chevaux , et le conducteur , vingt centimes , ci ...... Pour une voiture suspendue à quatre roues , attelée d'un cheval ou mulet , et le conducteur , vingt centimes , ci ..... 20 .... 20 Pour ...
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Common terms and phrases
10 Juillet 19 août ACHILLE FOULD acte en date août appareil applicable AVONS DÉCRÉTÉ brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cent centimes certificat d'addition cession enregistrée commerce congrégation des sœurs Conseil d'état Conseil d'état entendu Corps législatif crédits cultes d'état au département d'invention de quinze décembre DECRET qui autorise DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS Délibéré en séance demande département de l'instruction dépenses déposée élisant domicile EMPEREUR enregistrée au secrétariat établissement de sœurs Extrait du procès-verbal fabrication Garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin JOACHIM MURAT juillet juin l'article l'Empereur l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LACROSSE machine mille Ministre d'état ministre secrétaire d'état novembre octobre perfectionnements apportés Plombières préfecture du département préfet présent décret quinze ans pris rattachant au brevet rue des Filles-du-Calvaire SALUT septembre 1854 sera inséré service sieur Signé ABBATUCCI Signé ACHILLE FOULD Signé NAPOLÉON suivant acte système tarif travaux publics volonté nationale