From inside the book
Results 1-3 of 83
Page 270
... chargé , six centimes , ci .... D'un cheval ou mulet non chargé , cinq centimes , ci .... об D'un âne chargé ou d'une ânesse chargée , quatre centimes , ci ........ 04 D'un âne nen chargé ou d'une ânesse non chargée , deax centimes , ci ...
... chargé , six centimes , ci .... D'un cheval ou mulet non chargé , cinq centimes , ci .... об D'un âne chargé ou d'une ânesse chargée , quatre centimes , ci ........ 04 D'un âne nen chargé ou d'une ânesse non chargée , deax centimes , ci ...
Page 350
... chargé de l'intérim du Ministère des affaires étrangères , Signé J. BAROCHE . No 3870.- DÉCRET IMPÉRIAL ( contre - signé par le ministre d'état de la maison de l'Empereur , chargé de l'intérim du ministère de finances ) portant : ART ...
... chargé de l'intérim du Ministère des affaires étrangères , Signé J. BAROCHE . No 3870.- DÉCRET IMPÉRIAL ( contre - signé par le ministre d'état de la maison de l'Empereur , chargé de l'intérim du ministère de finances ) portant : ART ...
Page 786
... chargé d'affaires qu'un cabinet de travail et le local affecté au service de la chancellerie . 5. Le chargé d'affaires , dans cette même situation , n'est admis à réclamer aucune indemnité , soit du titulaire du poste , soit du ...
... chargé d'affaires qu'un cabinet de travail et le local affecté au service de la chancellerie . 5. Le chargé d'affaires , dans cette même situation , n'est admis à réclamer aucune indemnité , soit du titulaire du poste , soit du ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
10 Juillet 19 août ACHILLE FOULD acte en date août appareil applicable AVONS DÉCRÉTÉ brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cent centimes certificat d'addition cession enregistrée commerce congrégation des sœurs Conseil d'état Conseil d'état entendu Corps législatif crédits cultes d'état au département d'invention de quinze décembre DECRET qui autorise DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS Délibéré en séance demande département de l'instruction dépenses déposée élisant domicile EMPEREUR enregistrée au secrétariat établissement de sœurs Extrait du procès-verbal fabrication Garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin JOACHIM MURAT juillet juin l'article l'Empereur l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LACROSSE machine mille Ministre d'état ministre secrétaire d'état novembre octobre perfectionnements apportés Plombières préfecture du département préfet présent décret quinze ans pris rattachant au brevet rue des Filles-du-Calvaire SALUT septembre 1854 sera inséré service sieur Signé ABBATUCCI Signé ACHILLE FOULD Signé NAPOLÉON suivant acte système tarif travaux publics volonté nationale