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... Seine , par les Delabarre ( Toussaint ) et Bonnet ( Léon ) , rue Letellier , no 37 , à Gre- e , pour un procédé de conservation des substances animales . 110 Le brevet d'invention de quinze ans , dont la demande a été déposée , 12 août ...
... Seine , par les Delabarre ( Toussaint ) et Bonnet ( Léon ) , rue Letellier , no 37 , à Gre- e , pour un procédé de conservation des substances animales . 110 Le brevet d'invention de quinze ans , dont la demande a été déposée , 12 août ...
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... Seine , par le sieur Lippmann ( Isaie ) , à Paris , rue Geoffroy - Saint - Hilaire n ° 4 , pour applications de peaux de bœufs , vaches , taureaux , chevaux , veaux sciées par la scie mécanique à mouvement modéré . 885 ° Le brevet d ...
... Seine , par le sieur Lippmann ( Isaie ) , à Paris , rue Geoffroy - Saint - Hilaire n ° 4 , pour applications de peaux de bœufs , vaches , taureaux , chevaux , veaux sciées par la scie mécanique à mouvement modéré . 885 ° Le brevet d ...
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... Seine , par les sieurs Burgh aîné et compagnie , à Paris , rue de Reuilly , no 23 , pour l'emploi des feuilles de pins à la fabrication de la pâte à papier . 897 Le brevet d'invention de quinze ans , dont la demande a été déposée , le ...
... Seine , par les sieurs Burgh aîné et compagnie , à Paris , rue de Reuilly , no 23 , pour l'emploi des feuilles de pins à la fabrication de la pâte à papier . 897 Le brevet d'invention de quinze ans , dont la demande a été déposée , le ...
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Common terms and phrases
10 Juillet 19 août ACHILLE FOULD acte en date août appareil applicable AVONS DÉCRÉTÉ brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cent centimes certificat d'addition cession enregistrée commerce congrégation des sœurs Conseil d'état Conseil d'état entendu Corps législatif crédits cultes d'état au département d'invention de quinze décembre DECRET qui autorise DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS Délibéré en séance demande département de l'instruction département du Rhône dépenses déposée élisant domicile EMPEREUR enregistrée au secrétariat établissement de sœurs Extrait du procès-verbal fabrication Garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin JOACHIM MURAT juin l'article l'Empereur l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LACROSSE machine mille Ministre d'état ministre secrétaire d'état novembre octobre perfectionnements apportés Plombières préfecture du département préfet présent décret quinze ans pris rattachant au brevet rue des Filles-du-Calvaire SALUT septembre 1854 sera inséré service sieur Signé ABBATUCCI Signé ACHILLE FOULD Signé NAPOLÉON suivant acte système tarif tion travaux publics volonté nationale