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... Lyon , et celle du 2 mars bimème année ( 2 ) , qui a approuvé ses statuts ; B 6 l'engagement pris par les sœurs qui composent l'établissement Vendranges de se conformer aux statuts de la maison mère ; l'état des recelles et des dépenses ...
... Lyon , et celle du 2 mars bimème année ( 2 ) , qui a approuvé ses statuts ; B 6 l'engagement pris par les sœurs qui composent l'établissement Vendranges de se conformer aux statuts de la maison mère ; l'état des recelles et des dépenses ...
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... Lyon . Da 21 Juillet 1856 . NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et la volonté nationale , EMPEREUR DES FRANÇAIS , à tous ... Lyon , un service de touage à la vapeur , avec chaîne noyée au fond de la rivière ; Vu les pièces des enquêtes ...
... Lyon . Da 21 Juillet 1856 . NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et la volonté nationale , EMPEREUR DES FRANÇAIS , à tous ... Lyon , un service de touage à la vapeur , avec chaîne noyée au fond de la rivière ; Vu les pièces des enquêtes ...
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... Lyon , et celle du 2 du même mois ( 2 ) , qui a approuvé les statuts de cette congrégation ; Vu la loi du 24 mai 1825 ; Vu la loi du 15 mars 1850 , sur l'enseignement ; Vu les lois des 2 janvier 1817 et 18 juillet 1837 , et les ordon ...
... Lyon , et celle du 2 du même mois ( 2 ) , qui a approuvé les statuts de cette congrégation ; Vu la loi du 24 mai 1825 ; Vu la loi du 15 mars 1850 , sur l'enseignement ; Vu les lois des 2 janvier 1817 et 18 juillet 1837 , et les ordon ...
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Common terms and phrases
10 Juillet 19 août ACHILLE FOULD acte en date août appareil applicable AVONS DÉCRÉTÉ brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cent centimes certificat d'addition cession enregistrée commerce congrégation des sœurs Conseil d'état Conseil d'état entendu Corps législatif crédits cultes d'état au département d'invention de quinze décembre DECRET qui autorise DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS Délibéré en séance demande département de l'instruction dépenses déposée élisant domicile EMPEREUR enregistrée au secrétariat établissement de sœurs Extrait du procès-verbal fabrication Garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin JOACHIM MURAT juillet juin l'article l'Empereur l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LACROSSE machine mille Ministre d'état ministre secrétaire d'état novembre octobre perfectionnements apportés Plombières préfecture du département préfet présent décret quinze ans pris rattachant au brevet rue des Filles-du-Calvaire SALUT septembre 1854 sera inséré service sieur Signé ABBATUCCI Signé ACHILLE FOULD Signé NAPOLÉON suivant acte système tarif travaux publics volonté nationale