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... Idem ....... Idem ....... Idem .. Idem ....... Idem ... Hem ... Idem ....... Idem Idem ...... Idem .... Danemarck , Suède , Norwége , Russie , Pologne , Idem ...... Idem Martinique , Guadeloupe , Guyane française , iles Saint - Pierre ...
... Idem ....... Idem ....... Idem .. Idem ....... Idem ... Hem ... Idem ....... Idem Idem ...... Idem .... Danemarck , Suède , Norwége , Russie , Pologne , Idem ...... Idem Martinique , Guadeloupe , Guyane française , iles Saint - Pierre ...
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... Idem .. Journaux , gazettes et ouvrages Idem .. périodiques . Livres brochés , brochures , pa- Idem .. piers de musique , catalo- gues , prospectus , annonces et avis divers . ( Journaux , gazettes et ouvrages dem .. périodiques ...
... Idem .. Journaux , gazettes et ouvrages Idem .. périodiques . Livres brochés , brochures , pa- Idem .. piers de musique , catalo- gues , prospectus , annonces et avis divers . ( Journaux , gazettes et ouvrages dem .. périodiques ...
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... Idem 1,545 Saône - et - Loire .. Idem 1,472 Manche ....... Idem 728 Clarmont - Ferrand . [ Puy - de - Dôme .. Idem Patentés du département compris dans la circons cription de la chambre . Idem . Patentes de tout le dé partement ...
... Idem 1,545 Saône - et - Loire .. Idem 1,472 Manche ....... Idem 728 Clarmont - Ferrand . [ Puy - de - Dôme .. Idem Patentés du département compris dans la circons cription de la chambre . Idem . Patentes de tout le dé partement ...
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10 Juillet 19 août ACHILLE FOULD acte en date août appareil applicable AVONS DÉCRÉTÉ brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cent centimes certificat d'addition cession enregistrée commerce congrégation des sœurs Conseil d'état Conseil d'état entendu Corps législatif crédits cultes d'état au département d'invention de quinze décembre DECRET qui autorise DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS Délibéré en séance demande département de l'instruction département du Rhône dépenses déposée élisant domicile EMPEREUR enregistrée au secrétariat établissement de sœurs Extrait du procès-verbal fabrication Garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin JOACHIM MURAT juin l'article l'Empereur l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LACROSSE machine mille Ministre d'état ministre secrétaire d'état novembre octobre perfectionnements apportés Plombières préfecture du département préfet présent décret quinze ans pris rattachant au brevet rue des Filles-du-Calvaire SALUT septembre 1854 sera inséré service sieur Signé ABBATUCCI Signé ACHILLE FOULD Signé NAPOLÉON suivant acte système tarif tion travaux publics volonté nationale