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... Dieu de Vire , reconnue comme Communauté purement hospitalière , est autorisée comme Communauté hospitulière et enseignante . Du 16 Juin 1856 . NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et la volonté nationale , FIREUR DES FRANÇAIS , à tous ...
... Dieu de Vire , reconnue comme Communauté purement hospitalière , est autorisée comme Communauté hospitulière et enseignante . Du 16 Juin 1856 . NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et la volonté nationale , FIREUR DES FRANÇAIS , à tous ...
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... Dieu à Vire ne déroge en rien aux lois de l'État et ne tient rien de contraire à la constitution de l'Empire , aux franc libertés et maximes de l'église gallicane , AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS ce qui suit : ART . 1. L'association des ...
... Dieu à Vire ne déroge en rien aux lois de l'État et ne tient rien de contraire à la constitution de l'Empire , aux franc libertés et maximes de l'église gallicane , AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS ce qui suit : ART . 1. L'association des ...
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... Dieu et la volonté national EMPEREUR DES FRANÇAIS , à tous présents et à venir , salut . Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'état de la marine des colonies ; Vu le sénatus - consulte du 3 mai 1854 , qui règle la constituti des ...
... Dieu et la volonté national EMPEREUR DES FRANÇAIS , à tous présents et à venir , salut . Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'état de la marine des colonies ; Vu le sénatus - consulte du 3 mai 1854 , qui règle la constituti des ...
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Common terms and phrases
10 Juillet 19 août ACHILLE FOULD acte en date août appareil applicable AVONS DÉCRÉTÉ brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cent centimes certificat d'addition cession enregistrée commerce congrégation des sœurs Conseil d'état Conseil d'état entendu Corps législatif crédits cultes d'état au département d'invention de quinze décembre DECRET qui autorise DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS Délibéré en séance demande département de l'instruction dépenses déposée élisant domicile EMPEREUR enregistrée au secrétariat établissement de sœurs Extrait du procès-verbal fabrication Garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin JOACHIM MURAT juillet juin l'article l'Empereur l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LACROSSE machine mille Ministre d'état ministre secrétaire d'état novembre octobre perfectionnements apportés Plombières préfecture du département préfet présent décret quinze ans pris rattachant au brevet rue des Filles-du-Calvaire SALUT septembre 1854 sera inséré service sieur Signé ABBATUCCI Signé ACHILLE FOULD Signé NAPOLÉON suivant acte système tarif travaux publics volonté nationale