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... établissement de sœurs de Saint - Joseph ..... 27 426 544 408 360 Idem . 409 140 21 DECRET qui autorise la fondation , à Willerhoff , commune de Hilsenheim ( Bas - Rhin ) , d'un établissement de sœurs de la Providence .. Ibid . DECRET ...
... établissement de sœurs de Saint - Joseph ..... 27 426 544 408 360 Idem . 409 140 21 DECRET qui autorise la fondation , à Willerhoff , commune de Hilsenheim ( Bas - Rhin ) , d'un établissement de sœurs de la Providence .. Ibid . DECRET ...
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... établissement de sœurs de Saint - Jo- seph ..... Idem . DECRET qui autorise la fondation , à Ricamarie ( Loire ) , d'un établissement de sœurs de Saint - Joseph ....... alem , DECRET qui porte que la commune de la Cha- pelle - Becquet ...
... établissement de sœurs de Saint - Jo- seph ..... Idem . DECRET qui autorise la fondation , à Ricamarie ( Loire ) , d'un établissement de sœurs de Saint - Joseph ....... alem , DECRET qui porte que la commune de la Cha- pelle - Becquet ...
Page 295
... établissement de sœurs de son ordre ; 2 ° d'acquérir pour les besoins de cet établissement , moyennant une somme de cinq mille quatre cents francs , une maison avec jardin et dépendances apparte- nant aux époux Vilatte ; Vu le décret ...
... établissement de sœurs de son ordre ; 2 ° d'acquérir pour les besoins de cet établissement , moyennant une somme de cinq mille quatre cents francs , une maison avec jardin et dépendances apparte- nant aux époux Vilatte ; Vu le décret ...
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10 Juillet 19 août ACHILLE FOULD acte en date août appareil applicable AVONS DÉCRÉTÉ brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cent centimes certificat d'addition cession enregistrée commerce congrégation des sœurs Conseil d'état Conseil d'état entendu Corps législatif crédits cultes d'état au département d'invention de quinze décembre DECRET qui autorise DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS Délibéré en séance demande département de l'instruction département du Rhône dépenses déposée élisant domicile EMPEREUR enregistrée au secrétariat établissement de sœurs Extrait du procès-verbal fabrication Garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin JOACHIM MURAT juin l'article l'Empereur l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LACROSSE machine mille Ministre d'état ministre secrétaire d'état novembre octobre perfectionnements apportés Plombières préfecture du département préfet présent décret quinze ans pris rattachant au brevet rue des Filles-du-Calvaire SALUT septembre 1854 sera inséré service sieur Signé ABBATUCCI Signé ACHILLE FOULD Signé NAPOLÉON suivant acte système tarif tion travaux publics volonté nationale