Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, Part 7Veuve Desaint, 1788 - Law |
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... Doyens de chapitres , Doyen rural , Emphyteofe , Entérinement , Enterrement , Entraveftiffement , Envoi en possession , Etal . 1- Me L'HOMME les articles Droits honorifiques Droits feigneuriaux , Enregistrement . Mc LE PAGE -- les ...
... Doyens de chapitres , Doyen rural , Emphyteofe , Entérinement , Enterrement , Entraveftiffement , Envoi en possession , Etal . 1- Me L'HOMME les articles Droits honorifiques Droits feigneuriaux , Enregistrement . Mc LE PAGE -- les ...
Page 236
Jean Baptiste Denisart. DOYEN . DOYENNÉ , DOYEN DE CHAPITRES . Voyez 1 ° Dignité ecclefiaftique ; 2 ° Bénéfice ; 3 ... doyens des facultés de droit & de médecine ; tels font aufli les doyens des chapitres de cathédrales ou de collé ...
Jean Baptiste Denisart. DOYEN . DOYENNÉ , DOYEN DE CHAPITRES . Voyez 1 ° Dignité ecclefiaftique ; 2 ° Bénéfice ; 3 ... doyens des facultés de droit & de médecine ; tels font aufli les doyens des chapitres de cathédrales ou de collé ...
Page 237
... doyens de chapitre ; cependant il y a une différence entre les doyens d'églifes collégiales , & ceux des églifes cathédrales . Le décès ou la démif- fion des premiers rend leur églife veuve ; & il n'en eft pas de même des autres parce ...
... doyens de chapitre ; cependant il y a une différence entre les doyens d'églifes collégiales , & ceux des églifes cathédrales . Le décès ou la démif- fion des premiers rend leur églife veuve ; & il n'en eft pas de même des autres parce ...
Page 238
... doyens de chapitres : leur devoir à l'égard de la réfidence . 1. Tout ce qui concerne les fonctions , la jurifdiation & les autres droits des doyens , fe regle abfolument par la cou- tume & par les ufages particuliers des chapitres ...
... doyens de chapitres : leur devoir à l'égard de la réfidence . 1. Tout ce qui concerne les fonctions , la jurifdiation & les autres droits des doyens , fe regle abfolument par la cou- tume & par les ufages particuliers des chapitres ...
Page 239
... doyens ruraux font connus dans différens diocèfes . A qui appartient la nomination & la deftitution des doyenss 6 II . Fonctions & droits des doyens ruraux . parlement de Paris , du 13 juin 1690 , qui a jugé que le doyen de l'églife ...
... doyens ruraux font connus dans différens diocèfes . A qui appartient la nomination & la deftitution des doyenss 6 II . Fonctions & droits des doyens ruraux . parlement de Paris , du 13 juin 1690 , qui a jugé que le doyen de l'églife ...
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Common terms and phrases
acte ainfi arrêt du confeil arrêt rendu auffi auroit avoient avoit bailliage bénéfices c'eft caufe de mort chofe circonftances claufe conclufions conféquence conferver confidérable confignations conftitution conteftation contrat de mariage convention cour des aides coutume créan créanciers déclaration défenfes demoiſelle deniers difpofer difpofition doit donataire donateur donation à caufe donation entre-vifs donner douaire coutumier doyens eccléfiaftiques efpece églifes enfans étoient étoit expreffe faifant faint fans favoir fe trouve fecond feigneur femme fentence fentiment feroit fervir feulement fief fieur fimple fitués foient foit fomme fon mari font fous fucceffion fuivant fujets héritages héritiers jouiffance jufqu'à juftice juge l'arrêt l'article l'édit l'efpece l'églife l'ordonnance l'ufage ladite laiffer lefdits lefquels livres loix lorfque maniere n'eft néceffaire Nettancourt nue propriété obfervé ordonné paffé paroiffe paroît particulieres payer perfonne plufieurs poffeffion préfent premiere puiffance puiffe queftion raifon refte reftitution regiftré rente s'eft teftament tion titre valable veuve