Bulletin des lois de la République française |
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... naturalité au S. Charles - Joseph - Pierre Clerici , capitaine du génie , chevalier de la Légion d'hon- neur , né à Dogliani en Piémont , le 2 août 1788. ( Paris , 20 Décembre 1815. ) ( N ° 867. ) ORDONNANCE DU ROI qui accorde 761.
... naturalité au S. Charles - Joseph - Pierre Clerici , capitaine du génie , chevalier de la Légion d'hon- neur , né à Dogliani en Piémont , le 2 août 1788. ( Paris , 20 Décembre 1815. ) ( N ° 867. ) ORDONNANCE DU ROI qui accorde 761.
Page 8
... chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur , né à Monaco , ancien département des Alpes - Maritimes , en 1773. ( Paris , 5 Juin 1816. ) ( N.o 874. ) Ordonnance du Rot qui autorise l'accep- tation de l'institution universelle ...
... chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur , né à Monaco , ancien département des Alpes - Maritimes , en 1773. ( Paris , 5 Juin 1816. ) ( N.o 874. ) Ordonnance du Rot qui autorise l'accep- tation de l'institution universelle ...
Page 36
... Hohenlohe - Bartenstein est nommé chevalier - commandeur de nos ordres de Saint- Michel et du Saint - Esprit . 2. Ce prince prendra rang dans nos armées en qualité de lieutenant général , à dater du 28 février 1806. Il ( 36 )
... Hohenlohe - Bartenstein est nommé chevalier - commandeur de nos ordres de Saint- Michel et du Saint - Esprit . 2. Ce prince prendra rang dans nos armées en qualité de lieutenant général , à dater du 28 février 1806. Il ( 36 )
Page 48
... chevalier de l'ordre de Saint - Maurice et de Saint - Lazare , officier de l'ordre royal de la Légion d'honneur , né à Turin , ancien département du Pô , le 27 mai 1774 . ( Paris , 19 Juin 1816. ) ( N. ° 910. ) ORDONNANCE DU ROI qui ...
... chevalier de l'ordre de Saint - Maurice et de Saint - Lazare , officier de l'ordre royal de la Légion d'honneur , né à Turin , ancien département du Pô , le 27 mai 1774 . ( Paris , 19 Juin 1816. ) ( N. ° 910. ) ORDONNANCE DU ROI qui ...
Page 49
... nous être fait représenter les anciens édits , ordonnances , réglemens et décrets sur cette matière ; Sur le rapport de notre amé et féal chevalier , chancelier de 1. VII Série . E France , le S. ' Dambray , chargé par interim ( 49 )
... nous être fait représenter les anciens édits , ordonnances , réglemens et décrets sur cette matière ; Sur le rapport de notre amé et féal chevalier , chancelier de 1. VII Série . E France , le S. ' Dambray , chargé par interim ( 49 )
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24 Juillet 25 Septembre 28 Août accorde des Lettres accordent des lettres agens ancien département Août autorise l'accep AVONS ORDONNÉ bois brevet d'invention Bulletin des lois certificat Chancelier chargé de l'exécution château des Tuileries chevalier de l'ordre d'état au département d'état de l'intérieur d'état des finances DAMBRAY déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet département de l'intérieur département du Mont-Blanc desdits Dieu douanes DUC DE FELTRE fabrique de l'église garde nationale garde royale général grade guerre hareng Idem insérée au Bulletin inspecteurs Juin l'an l'article l'école l'hospice L'IMPRIMERIE ROYALE l'ordre royal Légion d'honneur léguée Lettres de déclaration marine martelages militaire ministre secrétaire d'état naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS portefeuille du Ministère postes des départemens pourront présente ordonnance présentes verront régimens règne le vingt-deuxième rim du portefeuille royaume Septembre 1816 seront service Signé LAINÉ Signé LOUIS tation d'un Legs tation d'une rente