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Page 28
... commerce entre les nations , par Bouchard , de l'Acad . des inscrip . et belles - lettres . Paris , Duchesne . 1777 , 1 in - 12 . 288. Traité du jugement compétent des ambassadeurs , tant pour le civil que pour le criminel ; trad . du ...
... commerce entre les nations , par Bouchard , de l'Acad . des inscrip . et belles - lettres . Paris , Duchesne . 1777 , 1 in - 12 . 288. Traité du jugement compétent des ambassadeurs , tant pour le civil que pour le criminel ; trad . du ...
Page 30
... commerce , ainsi que de la législation commerciale et maritime des principaux Etats de l'Europe et des Etats - Unis de l'Amérique du Nord ; par Alex . de Miltitz , ancien ministre près la Porte- Ottomane . Londres et Berlin , Asher ...
... commerce , ainsi que de la législation commerciale et maritime des principaux Etats de l'Europe et des Etats - Unis de l'Amérique du Nord ; par Alex . de Miltitz , ancien ministre près la Porte- Ottomane . Londres et Berlin , Asher ...
Page 31
... commerce conclus par les puissances de l'Europe , soit entre elles , soit avec les puissances et états des autres parties du monde , depuis Charlemagne jusqu'en 1840 ; par L. B. Bon- jean et P. Odent , avocats à la Cour de cassation ; 2 ...
... commerce conclus par les puissances de l'Europe , soit entre elles , soit avec les puissances et états des autres parties du monde , depuis Charlemagne jusqu'en 1840 ; par L. B. Bon- jean et P. Odent , avocats à la Cour de cassation ; 2 ...
Page 32
... commerce , de limites , d'échanges , et plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puisssances et états de l'Eu- rope , depuis 1761 jusqu'à présent ; par G.-F. de Mar- tens ; 2 édit . Gottingue ...
... commerce , de limites , d'échanges , et plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puisssances et états de l'Eu- rope , depuis 1761 jusqu'à présent ; par G.-F. de Mar- tens ; 2 édit . Gottingue ...
Page 33
... commerce , de limites , d'échange , conclus par les puissances de l'Europe , depuis 1761 jusqu'à présent ; précédé de traités du dix - huitième siècle , antérieurs à cette époque et qui ne se trouvent pas dans le Corps uni- versel ...
... commerce , de limites , d'échange , conclus par les puissances de l'Europe , depuis 1761 jusqu'à présent ; précédé de traités du dix - huitième siècle , antérieurs à cette époque et qui ne se trouvent pas dans le Corps uni- versel ...
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Common terms and phrases
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Popular passages
Page 602 - Le cabinet du roy de France dans lequel il ya trois perles précieuses d'inestimable valeur, par le moyen desquelles Sa Majesté s'en va le premier monarque du monde et ses sujets du tout soulagez, 1581.
Page 908 - Recueil des actes , titres et mémoires concernant les affaires du clergé...
Page 615 - MÉMOIRES des Commissaires du Roi et de ceux de Sa Majesté Britannique, sur les possessions et les droits respectifs des deux couronnes en Amérique ; avec les actes publics et pièces justificatives.
Page 407 - Analyse et tableaux de l'influence de la petite vérole sur la mortalité à chaque âge, et de celle qu'un préservatif tel que la vaccine peut avoir sur la population et la longévité; Paris, 1806, in-4".
Page 390 - Tableaux de la nature, ou Considérations sur les déserts, sur la physionomie des végétaux, sur les cataractes de l'Orénoque, sur la structure et l'action des volcans dans les différentes régions de la terre, etc., par A.
Page 442 - Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art.
Page 229 - Ortolan: le Ministère public en France, traité et code de son organisation , de sa compétence et de ses fonctions dans l'ordre politique, judiciaire et administratif...
Page 653 - Mémoire à consulter sur un système religieux et politique, tendant à renverser la religion, . la société et le trône.
Page 235 - Liste générale des individus condamnés par jugements ou mis hors la loi par décrets et dont les biens ont été déclarés confisqués au profit de la République, dressée et publiée en exécution des art.
Page 49 - Abrégé chronologique des grands fiefs de la couronne de France, avec la chronologie des Princes et Seigneurs qui les ont possédés jusqu'à leur réunion à la couronne; ouvrage qui peut servir de supplément à l'Abrégé chronologique du président Henault ( par Brunet).