Viandes dépecées de toute espèce, autres que celles de chèvre, bouc, cheval, âne et mulet (1) (9). Taxe uniforine. Viandes dépecées de cheval, àne et muret (3) Viandes cuites, viandes fumées. Purées, pâtées, terrines et conserves de viande non truffés (5). Extraits et jus de viande, bouillons concentrés, soupes, sauces et accom- Graisses comestibles, animales ou végétales de toute espèce, lard (7). Abats et issues (5) Lapins domestiques (9).. Volailles de toute espèce (9), 100 kilogrammes. Par tète. 100 kilogrammes. Par tête. Idem. Chevreuils et lièvres.... 2 catégorie. Cerfs, biches, daims, sangliers, lapins de garenne et autres gibiers à poils non dénommés.. Idem. Faisans (coqs et poules), perdrix, bécasses, cailles, grives, bécassines, rales de genêt, merles.. Idem. 2 catégorie. Oies et canards sauvages, ràles rouges, vanneaux, pluviers, sarcelles, poules d'eau, pilets, pigeons ramiers, tourterelles, alouettes, ortolans et autres petits oiseaux de même espèce.. Idem. 3 catégorie. Coqs de bruyère, outardes et tous autres gibier, à plumes non denommés.. Idem. Truffes fraiches ou conservées, pâtés et terrines de foies gras truffés Idem. Idem. (1) La taxe uniforme ne peut etre établie que dans les villes où les tueries particulières sont interdites et renonçant à la taxation du bétail sur pied, mais, même dans ce cas, les villes restent libres de garder un ta gradue selon les especes de viandes d'apres les regles tracées dans la note 3. (2) Les viandes congelees, frigorifiées ou protegees seront taxées comme viandes fraiches. (3) Les villes auront la faculté de n'imposer que certains morceaux nommément désignés dans le tarif. (4) Les villes auront la faculte de surimposer, dans la fimite du double du maximum, certains produits charenterie fin qu'elle devront designer nommément au tari. Les viandes congelées, frigorifices ou protegées seront taxées comme viandes fraîches. (6) Les extraits et jus de viande et bouillons concentrés à l'état concret ou en tablettes pourront être seat à des taxes cinq fois plus élevées. Les graisses animals ou végétales preparees pour remplacer le beurre ne peuvent être imposées au tarif beurre que si le beurre lui-meme est imposé. (8) Les villes auront la faculté de surimposer, dans la limité du triple du maximum, les abats de choix, cervelles, ris de vean langues, etc., à condition de les designer nommément au tarif. Les abats et issues à l'état brut no payeront que demi-droit. (9) Dans les communes cui voudront imposer les volailles et les lapins domestiques par tête, on établira calculs de conversion d'après le poids moyen usuel dans la région, tel qu'il sera déterminé par le tarif foe dans les limites ci-après : Dindes, oies, paons, de 5 à 8 kilogrammes par tête; Poults, canards, pintades, de 1 à 2 kilogr. 500 par tête. Dans les communes où l'on voudra imposer le gibier selon des modes de taxation différents de ceux indiqués ci-contre, on établira les calculs de conversion d'après les poids suivants : 55 000 par tête. 20 000 3 000 2k 500 8000 Oies et canards sauvages, faisans (coqs ou poules) Pilets et råles rouges...... Bécasses, perdrix, pigeons ramiers, poules d'ean, sarcelles... Bécassines, cailles, grives, merles, pluviers, plongeons, råles de genêts et 000 ok 500 0400 of 125 ok 300 les 10. NOMENCLATURE DES OBJETS QUI PEUVENT ÊTRE IMPOSÉS. BASE de la perception. Mesures, poids ou nombres. Conserves, pâtés et terrines de volaille ou gibier non truffés, avec ou sans mélange de viande, pâtés de poissons... Pâtés et terrines de foies gras non truffés, foies d'oie, de canard ou de volaille au naturel, crêtes et rognons de coq.. Huitres fraiches ou marinées (1). Kilogramme. Cent. Poissons de mer et marées (2) : 1re catégorie. Homard, langouste, crevette dite bouquet, esturgeon, turbot, bar, barbue, sole, surmulet ou rouget-barbet, mulet. 2 catégorie. Raie (à l'exception des raies communes : raie Saint-Pierre, raie-terre, raie-souris), merlan, maquereau, congre, dorade, Saint-Pierre ou poule de mer, sole perdrix, limande, limande-sole, carlet ou plie, lotte ou marache, rascasse, langoustine, crevette-grise, coquille Saint-Jacques. 3 catégorie. Poissons autres que ceux dénommés aux deux catégories précédentes.. Poissons et animaux d'eau douce : Kilogramme. Idem. Saumons, truites, ombres, sterlets. Autres poissons... Idem. Ecrevisses, grenouilles. Beurre de toute espèces, frais ou fondu, salé ou non Idem. Conserves de poissons mariés ou à l'huile (4). Fromages de toute espèce autres que les fromages à consommer frais conservant le caractère de faitage... Idem. Conserves au vinaigre (4) Conserves de fruits et de légumes, conserves diverses, jus et pulpes de fruits(). Idem. Fruits secs de table, raisins secs, pruneaux, figues, dattes, mangues, caroubes, amandes, noix, noisettes, arachides, pistaches, olives, champignons trais ou conservés, etc. (4), Idem. Marrons, châtaignes.. Oranges, citrons, limons, mandarines, grenades, bananes, ananas el Moutarde préparée an vinaigre, à l'eau ou à tout autre liquide (5). OEufs... Escargots.. Kilogramme. ou 100. 100 kilogrammes. Stère. 100 kilogrammes. (1) Les huitres dites portugaises payeront demi-droit. Les buitres de qualité supérieure et spécialement dénom mees au tarif pourront etre imposes au double droit. (2) L'imposition d la maré est réglementée par la loi du 13 août 1913 relative à 1 protection de Pindustri des peches maritimes. Les masima ci-contre ne peuvent êtr dépassés en aucun cas. Les conservs de poiss de nier, crustaces, co uillages, ne peuvent être soumises à des taxes antres que celles autorisées par la loi pou les mêmes especes a l'état frais que si elles sont marinées ou à l'huile et enfermées dans des récipients herm tiquement clos ou scellés. (3) Les graisses animales on végétales préparées pour remplacer le beurre ne peuvent être imposées au tati du beurre que si le beurre lui-même est imposé. conserves ne sont imposables qu'autant qu'elles sont renfermées en récipients hermétiquement clos on Les confitures, fruits conlits an sucre, fruits conservés au sirop, jus et pulpes sucrés ne sont pas impo mafesits sees destinés à la fabrication des vins et cidres de ménage ne sont pas imposables. fruits à amande, lorsqu'ils sont décortiqués, peuvent être frappés du double droit. avinaigre contenu dans les moutardes n'est pas imposable. * bois ou planches de déchirage seront imposés comme bois à brûler tendre. NOMENCI ATURE DES OBJETS OF PEUVENT ÊTRE IMPOSES. BASE de la perception. Mesures, poids" on nombres. Fagots et cotrets. Sarments.. Don de Margotins, allume-feu, comprimés de sciure, additionnés ou Charbon de bois et ses dérivés, charbon de Paris Charbon de terre, anthracite, briquettes, boulets, agglomérés. Coke 2. Tourbe, lignite, escarbilles et tous autres combustibles minéraux autres ( que les précédents.. Suifs de toute espèce (3), chandelles et graisses de toute espèce non comestibles. Cires blanches ou jaunes, bougies et cierges de cire.. Bougie stearique, acides stéorique et margarique et autres substances Benzols et tous liquides pour le chauffage, l'éclairage et la force motrice autres que l'alcool denaturé et l'essence minérale de pétrole ou de schiste Huiles lourdes de pétrole on de houille de tous hydrocarbures analogues d'origine minerale destinée au chauffage ou à l'alimentation de moteurs (5) (6) Carbure de calcium (7).. Idem. FOURRAGES ET DENRÉES DESTINÉS AUX ANIMAUX. Foin, sainfoin, trèfle, luzerne et autres fourrages (8) (11). Avoine en grains, moulue ou concassée .. Sons et recoupes (15). Orge, maïs, sarrazin, en grains, moulus ou concassés, fèves, feverolles," Biscuits, pain azyme pour la nourriture des animaux.. Tourbe et mousse de tourbe, jone, ajonc, genels, roseaux, triangles, Idem. Idem. Idem. Hectolitre. 100 kilogrammes. Hectolitre. 100 kilogrammes. Hectolitre. 100 kilogrammes. Idem. Idem. (1) Ces objets pourront être imposés au nombre en tenant compte des maxima fixés par le présent tarif. Dans ce cas, la base de conversion sera indiquée au tarif local pour cha ue variéte. (2) Le coke fabriqué à l'intérieur avec du charbon qui aura paye le droit era alfranchi de la taxe. Le poussier de coke payera demi-droit. (3) Pour les suifs bruts ou en branches, les taxes seront inférieures d'un cinquième à celle du suif fondu. (4) En aucun cas, le droit ne peut être supérieur à 50 p. 1oo du droit perçu par le Trésor. (5) Ces produits peuvent être imposés seulement si les hu les et essences minérales le sont et, dans ce cas, au même tarif. (5) Les combustibles visés par cet article sont les suivants: A. huiles lourdes de pétrole, schiste et autres |