Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...: précédé de traités du XVIIIème siècle antérieurs à cette époque et qui ne se trouvent pas dans le Corps universal diplomatique de Mrs. Dumont et Rousset ...Dieterich, 1802 - Europe |
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Page 82
... féparé qui a paru à Milan 1758 in 4to . ) Concordato colla Santa Sede intorno la porzione Colo nica de ' beni antichi ecclefiaftici dello fato di Milano . Per parte di Sua Maestà l'Imperatrice Regina è stato rapprefentato alla Santità ...
... féparé qui a paru à Milan 1758 in 4to . ) Concordato colla Santa Sede intorno la porzione Colo nica de ' beni antichi ecclefiaftici dello fato di Milano . Per parte di Sua Maestà l'Imperatrice Regina è stato rapprefentato alla Santità ...
Page 170
... appofer Nos fceaux Royaux . Donné à Berlin le 16. Déc . 1790 . L. ( UR.S. ) F. GUILLAUME . FINKENSTEIN . HERTZBERG . 719 37 23 . 25. Juil Afte féparé et fécrèt , ajouté 23 . 170 Convention entre la Pruffe et le Danemare . 1 ...
... appofer Nos fceaux Royaux . Donné à Berlin le 16. Déc . 1790 . L. ( UR.S. ) F. GUILLAUME . FINKENSTEIN . HERTZBERG . 719 37 23 . 25. Juil Afte féparé et fécrèt , ajouté 23 . 170 Convention entre la Pruffe et le Danemare . 1 ...
Page 171
... féparé et fécrèt , ajouté à la convention 1791 préliminaire entre l'Autriche et la Pruffe ; fignée le 25 Juillet ... féparé du traité d'alliance à conclure , les འས deux Souverains fe promettront et referveront de donner les mains à un ...
... féparé et fécrèt , ajouté à la convention 1791 préliminaire entre l'Autriche et la Pruffe ; fignée le 25 Juillet ... féparé du traité d'alliance à conclure , les འས deux Souverains fe promettront et referveront de donner les mains à un ...
Page 199
... féparé à Myfote ; Myfore et à cette fin il eft ftipulé et convenusque Maha Myfore Oodiaver Kiftna Rajah Oodiaver * ) Behauder defcendant des anciens Rajabs de Myfore poffédera le territoire defigné ci- après , fous les conditions ci ...
... féparé à Myfote ; Myfore et à cette fin il eft ftipulé et convenusque Maha Myfore Oodiaver Kiftna Rajah Oodiaver * ) Behauder defcendant des anciens Rajabs de Myfore poffédera le territoire defigné ci- après , fous les conditions ci ...
Page 223
... féparé , qui fera enfuite ajouté à ce traité T ART . XIL PRE ment de Afin que la garnifon de Seringapatam ne foit jappro- mais affujettie à des inconveniens par le haut prix des vifionne provifions et autres befoins , fa Hauteffe ...
... féparé , qui fera enfuite ajouté à ce traité T ART . XIL PRE ment de Afin que la garnifon de Seringapatam ne foit jappro- mais affujettie à des inconveniens par le haut prix des vifionne provifions et autres befoins , fa Hauteffe ...
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Common terms and phrases
ainfi alliés Anglois Apoftolica Arthur Wellesley articles auffi Batave bâtimens Bavaro Behauder Brétagne Britannique Cathedrali caufe Cherokee nation commerce Commiffaire Company Comte Confeil conféquence confidération contractantes convoi Copenhague Cuxhaven dafs Danemarc Danoife Dazio difpofitions Ecclefiaftici English faid fans farà faranno fe trouve feal féparé fera feront fervir feulement fhall figné Fiume foient foit fopra fous fous-figné ftipulations fubjects fuch fuivante fujets fusdite Gouvernement Grande-Bretagne Hauteffe Hawkesbury hoftilités juftice Juil Khawn l'Empereur Maeftà Majefté marchandifes mefures Merci Miniftre Modena Nabob nations navires néceffaires neutralité neutres Nizam noftra paffé paffeports perfonnes poffeffion poffeffions Pofta ports préfent préfent traité préfente Convention premier Conful prifes Pruffe Pruffienne puiffances Ratifications refpectifs refte reftitution République Batave République Françoife Ruffie S. A. S. Electorale Santa Sede ſhall Sublime Porte Suède Tanjore tems tion Toscana Traité d'alliance Traité de paix treaty Troupes vaiffeaux vaiffeaux de guerre veffel vifite