Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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Si , en raison de l'augmentation du trafic ou pour toute autre cause , le
développement des installations faites ou l'accroissement du matériel fixe ou
roulant devenaient nécessaires , le capital du premier établissement pourrait être
augmenté ...
Si , en raison de l'augmentation du trafic ou pour toute autre cause , le
développement des installations faites ou l'accroissement du matériel fixe ou
roulant devenaient nécessaires , le capital du premier établissement pourrait être
augmenté ...
Page 63
Il ne peut non plus élever contre l'administration aucune réclamation , en raison
de l'état des chaussées et terre - pleins des quais ou de l'influence que cet état
exercerait sur l'entretien et le fonctionnement de ses ouvrages , ni en raison du ...
Il ne peut non plus élever contre l'administration aucune réclamation , en raison
de l'état des chaussées et terre - pleins des quais ou de l'influence que cet état
exercerait sur l'entretien et le fonctionnement de ses ouvrages , ni en raison du ...
Page 88
... conducteur principal en congé pour raisons de santé 19 novembre 1904 . 21
décembre 1904 9 ° DÉCISIONS DIVERSES 21 décembre 1904.- M.Berney (
Eugène ) , conducteur de 2e classe , attaché au service ordinaire du
département de ...
... conducteur principal en congé pour raisons de santé 19 novembre 1904 . 21
décembre 1904 9 ° DÉCISIONS DIVERSES 21 décembre 1904.- M.Berney (
Eugène ) , conducteur de 2e classe , attaché au service ordinaire du
département de ...
Page 135
... auquel le sieur Bonnin attribue l'assèchement de son puits , de son étang et de
ses terres et à raison duquel il a formé sa demande d'indemnité contre la ville , n'
est pas la cause de cet assèchement ; que ladite réclamation a donc été à bon ...
... auquel le sieur Bonnin attribue l'assèchement de son puits , de son étang et de
ses terres et à raison duquel il a formé sa demande d'indemnité contre la ville , n'
est pas la cause de cet assèchement ; que ladite réclamation a donc été à bon ...
Page 138
... Considérant , d'autre part , que le ministre des Travaux publics ne justifie pas
que la responsabilité de l'Etat ainsi engagée doive être atténuée en raison soit
de fausses manæuvres imputables au capitaine , soit de contraventions aux lois
et ...
... Considérant , d'autre part , que le ministre des Travaux publics ne justifie pas
que la responsabilité de l'Etat ainsi engagée doive être atténuée en raison soit
de fausses manæuvres imputables au capitaine , soit de contraventions aux lois
et ...
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Common terms and phrases
années annexé août arrêté articles attaché aura autorisé avant avril cahier des charges cause Chaussées chef chemin de fer Choix ci-dessus classe commune compagnie compris compte concession concessionnaire conditions conducteur conformément conseil conseil de préfecture Considérant construction contrôle convention cours d'intérêt date décembre décision déclaré décret délai demande département dépenses devant devra dispositions établissement exécutés exploitation fixé fonds frais gare général indemnité Ingénieur intérêts janvier jour jugement juillet juin kilomètre l'administration l'arrêté l'article l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'un largeur lieu ligne marchandises mars ment mètres ministre des travaux mise mois moyen navigation nécessaires nombre ouvrages passe payer pendant permissionnaire place Ponts port pourra préfet premier présent publique raison recettes règlements Rejet réseau réserve restera résulte route section sera seront service ordinaire sieur société somme spéciale stations suite suivant tarifs tenu tion totalité trains tramways transport Travaux publics ville voie voitures voyageurs