Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l ... des travaux publics , agissant au nom de l'Etat et sous la réserve de l ... cahier des charges , les pro- priétaires de carrières et les propriétaires ...
Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l ... des travaux publics , agissant au nom de l'Etat et sous la réserve de l ... cahier des charges , les pro- priétaires de carrières et les propriétaires ...
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Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique. pour le compte dudit département , en vertu des ... cahier des charges annexé à la loi du 22 juillet 1882 relative à la ...
Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique. pour le compte dudit département , en vertu des ... cahier des charges annexé à la loi du 22 juillet 1882 relative à la ...
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Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l ... des pouvoirs qui lui ont été conférés par délibération du conseil d'administration en ... cahier des charges applicable à ce réseau , et de l'article 9 de la ...
Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l ... des pouvoirs qui lui ont été conférés par délibération du conseil d'administration en ... cahier des charges applicable à ce réseau , et de l'article 9 de la ...
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... de la Manche , agissant au nom du département , d'une part , et la société française de tramways électriques et de chemins de fer , d'au- tre part , ainsi que de la série de prix et du cahier des charges annexés à cette convention . Une ...
... de la Manche , agissant au nom du département , d'une part , et la société française de tramways électriques et de chemins de fer , d'au- tre part , ainsi que de la série de prix et du cahier des charges annexés à cette convention . Une ...
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... de leur exactitude et du parti à en tirer . Art . 2. La concession est faite en vertu de la loi du 11 juin 1880 et des clauses et conditions de la présente convention , de la série de prix et du cahier des charges ci - annexés , à l ...
... de leur exactitude et du parti à en tirer . Art . 2. La concession est faite en vertu de la loi du 11 juin 1880 et des clauses et conditions de la présente convention , de la série de prix et du cahier des charges ci - annexés , à l ...
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Common terms and phrases
11 juin 1er arrondissement 1er mars 1re classe 2º classe allouée Ancienneté août arrêté autorisé avril cahier des charges centimètres chemin de fer ci-après compagnie des chemins concession concessionnaire sera tenu conditions conducteur conformément Conseil d'Etat conseil de préfecture construction convention date déblais décision déclaration d'utilité publique décret délai dépenses dispositions dommages établissement exploitation fer d'intérêt fixé frais gare Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire kilogrammes kilomètre l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'indemnité l'Ingénieur largeur ligne loi du 11 Maine-et-Loire marchandises matériel roulant maximum ment mètre linéaire ministre des travaux Montcornet Moustey navigation ordinaire du département payer Pissos préfet présent cahier rails recettes remboursement réseau rétrocessionnaire Rodiès Roubaix route nationale section seront service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur société permissionnaire Sous-Ingénieur stations tarifs tion totalité Tourcoing trains tramways tramways de Nantes transport Travaux publics voie ferrée voitures voyageurs wagons