Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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Déblais et emprunts de toute nature , y compris le rocher extrait à la pince , pour
fouille , charge , transport , décharge , emploi et indemnités de toute nature , le
métre cube , 2 fr . N ° 4. – Déblais de rocher compact , extrait à la mine , compris
...
Déblais et emprunts de toute nature , y compris le rocher extrait à la pince , pour
fouille , charge , transport , décharge , emploi et indemnités de toute nature , le
métre cube , 2 fr . N ° 4. – Déblais de rocher compact , extrait à la mine , compris
...
Page 49
PRIX A. TARIF Applicable à toutes les lignes faisant l'objet de la concession à l'
exception de celle d'Avranches Ouest à Avranches - Ville ( Raccordement à
crémaillère ) de de péage transport Totaux fr . c . fr . c . 4® classe.- llouille . fr . c .
PRIX A. TARIF Applicable à toutes les lignes faisant l'objet de la concession à l'
exception de celle d'Avranches Ouest à Avranches - Ville ( Raccordement à
crémaillère ) de de péage transport Totaux fr . c . fr . c . 4® classe.- llouille . fr . c .
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PRIX B. – TARIF applicable à la ligne d'Avranches - Ouest et Avranches - Villo (
Raccordement à crémaillère ;. de de peage transport Totaux fr . c fr . c . ir . c . 1 °
PRIX PAR TÊTE , QUEL QUE SOIT LE PARCOURS Voyageurs . Classo uniquo .
PRIX B. – TARIF applicable à la ligne d'Avranches - Ouest et Avranches - Villo (
Raccordement à crémaillère ;. de de peage transport Totaux fr . c fr . c . ir . c . 1 °
PRIX PAR TÊTE , QUEL QUE SOIT LE PARCOURS Voyageurs . Classo uniquo .
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Il est expressément entendu que les prix de transport ne seront dus au
concessionnaire qu'autant qu'il effectuerait lui ... sauf pour les transports
effectués sur la ligne d'Avranches - Ouest à AvranchesVille raccordement à
crémaillère dont les ...
Il est expressément entendu que les prix de transport ne seront dus au
concessionnaire qu'autant qu'il effectuerait lui ... sauf pour les transports
effectués sur la ligne d'Avranches - Ouest à AvranchesVille raccordement à
crémaillère dont les ...
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Les prix de transport déterminés au tarif ne sont point applicables : 1 ° Aux
denrées et objets qui ne sont pas nommément énoncés dans le tar f et qui ne
pèseraient pas 200 kilogrammes , sous le volume d'un mètre cube ; 2o Aux
matières ...
Les prix de transport déterminés au tarif ne sont point applicables : 1 ° Aux
denrées et objets qui ne sont pas nommément énoncés dans le tar f et qui ne
pèseraient pas 200 kilogrammes , sous le volume d'un mètre cube ; 2o Aux
matières ...
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années annexé août arrêté articles attaché aura autorisé avant avril cahier des charges cause Chaussées chef chemin de fer Choix ci-dessus classe commune compagnie compris compte concession concessionnaire conditions conducteur conformément conseil conseil de préfecture Considérant construction contrôle convention cours d'intérêt date décembre décision déclaré décret délai demande département dépenses devant devra dispositions établissement exécutés exploitation fixé fonds frais gare général indemnité Ingénieur intérêts janvier jour jugement juillet juin kilomètre l'administration l'arrêté l'article l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'un largeur lieu ligne marchandises mars ment mètres ministre des travaux mise mois moyen navigation nécessaires nombre ouvrages passe payer pendant permissionnaire place Ponts port pourra préfet premier présent publique raison recettes règlements Rejet réseau réserve restera résulte route section sera seront service ordinaire sieur société somme spéciale stations suite suivant tarifs tenu tion totalité trains tramways transport Travaux publics ville voie voitures voyageurs